Le Conseil des normes comptables (CNC) a consulté les parties prenantes concernant l’ordre de priorité des projets se rapportant à la Partie II, conformément à son plan annuel 2017-2018. Dans le cadre de cette consultation, le CNC a sondé les parties prenantes qui comptabilisent les produits en appliquant les normes de la Partie II ou de la Partie III du Manuel.
Le sondage a révélé des préoccupations relativement au chapitre 3400, « Produits », de la Partie II du Manuel. Les parties prenantes ont notamment indiqué qu’il n’existait pas d’indications suffisantes sur les éléments ci-dessous, ce qui entraînait une diversité de pratiques :
- les ventes à livrer;
- les accords à composantes multiples;
- la méthode de l’avancement des travaux;
- la présentation des produits sur la base du montant brut ou du montant net;
- les paiements ou frais initiaux non remboursables.
Le projet vise l’élaboration d’indications supplémentaires sur ces éléments.