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CNC

Listes de nouvelles

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Le 16 décembre 2024

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Traitement comptable des regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Le CNC souhaite obtenir vos commentaires sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés ». Ces modifications de portée limitée portent sur le traitement comptable d’un regroupement d’entités ou d’entreprises sous contrôle commun. Veuillez soumettre vos commentaires d’ici le 14 février 2025.

Du 9 décembre au 15 janvier 2025

Réunion, Nouvelles

Tables rondes virtuelles – Exposé-sondage de l’IASB – Provisions — Améliorations ciblées

Joignez-vous au Conseil pour une table ronde virtuelle (en anglais) au sujet de l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Provisions — Améliorations ciblées. Ne ratez pas cette occasion de nous faire part directement de vos commentaires pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place.

Le 3 décembre 2024

Comptes rendus de réunion

Enregistrement de la réunion du 3 décembre 2024 du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité

Visionnez l’enregistrement vidéo de la réunion de décembre du Groupe. Le Groupe a discuté d’IFRS 9 Instruments financiers, en particulier de la comptabilisation des modifications d’instruments d’emprunt en contexte de baisse des taux d’intérêt et des rapports financiers de fin d’exercice. Ne manquez pas les dernières nouvelles liées aux normes IFRS! Pour un temps limité, vous pouvez visionner sur demande l’enregistrement de cette réunion.

Les 26 et 27 novembre 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 26 et 27 novembre 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports, des fondements conceptuels des états financiers et de l’amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 13 novembre 2024

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 13 novembre 2024

À sa réunion du 13 novembre 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, de l’examen approfondi des NCECF, du plan annuel et du projet touchant l’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 8 novembre 2024

Nouvelles,

Bénévoles recherchés – Comités consultatifs du CNC

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Inscrivez-vous à notre webinaire pour en savoir plus sur les projets de normalisation comptable en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Joignez-vous à nous le 6 novembre 2024 (en anglais) ou le 12 novembre 2024 (en français).

Du 06 au 12 novembre 2024

Ressource

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2024)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Inscrivez-vous à notre webinaire pour en savoir plus sur les projets de normalisation comptable en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Joignez-vous à nous le 6 novembre 2024 (en anglais) ou le 12 novembre 2024 (en français).

Le 30 octobre 2024

Documents de consultation, Activités internationales, Nouvelles

Exposé-sondage du CNC – Méthode de la mise en équivalence – IAS 28 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises (révisée en 202x)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 8 janvier 2025.

Le 28 octobre 2024

Page Web, Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les régimes de retraite – Le 28 octobre 2024

Le Comité discute, entre autres, des priorités concernant la Partie IV, de l’amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite, d’une question d’application et de recherche stratégique sur l’examen de la Préface.

Les 21 et 22 octobre 2024

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Les 21 et 22 octobre 2024

Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif discute, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, de l’examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et des fondements conceptuels des états financiers.