CNC

Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé en 2010 pour qu’il l’aide à tenir à jour et à améliorer les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Contact

Eric English, CPA, CA Directeur de projets, Normes comptables

+1 647 264 8277

[email protected]

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Composition

Le Comité se compose :

d’un président, nommé par le CNC;
de 15 à 25 autres membres ayant des formations et des expériences variées. Il s’agit de préparateurs et d’utilisateurs d’états financiers d’entreprises à capital fermé, ainsi que de praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard de ces états financiers.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de leur application en pratique.

Réunions

Nous nous réunissons normalement de quatre à six fois l’an. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus

Le 9 mai 2024 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 9 mai 2024

À sa réunion du 9 mai 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 28 février 2024 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 7 février 2024

À sa réunion du 7 février 2024, le Comité a discuté, entre autres, des produits tirés de frais ou de paiements initiaux non remboursables, des fondements conceptuels des états financiers et des possibilités et risques liés aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 8 novembre 2023 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 8 novembre 2023

À sa réunion du 8 novembre 2023, le Comité a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et de la comptabilisation des actifs incorporels acquis, de la modulabilité des normes et des projets potentiels du plan annuel 2024-2025 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Michel Charbonneau

CPA auditor

PricewaterhouseCoopers S.R.L./S.E.N.C.R.L.

Montréal, QC

Président(e)

Ali Abid

CPA, CA

Care Group of Pharmacies

Vaughan, ON

Membre(s)

Adam Rybinski

CPA, CA

Ernst & Young LLP

Toronto, ON

Membre

Allan Foerster

FCPA, FCA

Wilfrid Laurier University

Waterloo, ON

Membre

An Lam

CPA, CA

Baker Tilly WM LLP

Toronto, ON

Membre

Brenda Cormier

CPA, CA

PSB Boisjoli, LLP

Montréal, QC

Membre

Christine Morrow

CPA, CA

FBT Inc.

St. Catherines, ON

Membre

Claudia Calce

CPA auditor, CGA

Demers, Beaulne - S.E.N.C.R.L.

Montréal, QC

Membre

Heather Strati

CPA, CA

Deloitte LLP

Vaughan, ON

Membre

James O'Neil

CPA, CA

KPMG LLP

Halifax, NS

Membre

Jason Low

CPA, CA

McElhanney Ltd.

Vancouver, BC

Membre

John Rudnick

MBA HBA, CFA

RBC

Woodbridge, ON

Membre

Kelly Khalilieh

FCPA, FCA

McGovern Hurley LLP

Toronto, ON

Membre

Krista Ryan

CPA, CA

PricewaterhouseCoopers LLP

Ottawa, ON

Membre

Lauren Vail

CPA, CA

BDO Canada LLP

Charlottetown, PE

Membre

Lucie Lavoie

CPA auditrice

Mazars, S.E.N.C.R.L.

Montreal, QC

Membre

Nasir Mahmood

CPA, CA

Ozery Pita Break Inc.

Vaughan, ON

Membre

Nelson Winia

CPA, CA

MNP LLP

Grande Prairie, AB

Membre

Richa Khanna

CPA, CA

RDK Partners LLP

Membre

Sarah Laverty

CPA, CA

Grant Thornton

Toronto, ON

Membre

Sean Smith

CPA, CA

Palmer Badger & Company

Winnipeg, MB

Membre

Steve Chen

First West Capital

Vancouver, BC

Membre