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CNC

Conseil des normes comptables

Le CNC

Nous sommes le Conseil des normes comptables (CNC), organisme indépendant qui a le pouvoir d’établir des normes comptables pour toutes les entités canadiennes à l’extérieur du secteur public. Nous servons l’intérêt public en établissant des normes en matière d’information financière à l’intention de toutes les entités canadiennes du secteur privé et en contribuant à l’élaboration de normes d’information financière reconnues mondialement.

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Provisions — Améliorations ciblées : Tables rondes virtuelles sur l’exposé-sondage de l’IASB

Joignez-vous au Conseil pour une table ronde virtuelle (en anglais) au sujet de l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Provisions — Améliorations ciblées. Ne ratez pas cette occasion de nous faire part directement de vos commentaires pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place.

Ce que vous devez savoir au sujet des incidences des possibilités et risques liés aux changements climatiques sur les états financiers préparés selon les NCECF : document de sensibilisation

Les changements climatiques se répercutent sur les entreprises du monde entier et soulèvent des défis quant à leurs activités et leur information financière. C’est pourquoi le CNC publie une série de documents de sensibilisation visant à aider les organisations à composer avec les questions liées aux changements climatiques en utilisant les NCECF, en vue d’améliorer l’information financière.

Réunions et événements à venir

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Du 9 décembre au 15 janvier 2025 Tables rondes virtuelles – Exposé-sondage de l’IASB – Provisions — Améliorations ciblées Le 9 décembre 2024 – De 13 h à 14 h 30 (HE) Le 15 janvier 2025 – De 13 h à 14 h 30 (HE)

Joignez-vous au Conseil pour une table ronde virtuelle (en anglais) au sujet de l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Provisions — Améliorations ciblées. Ne ratez pas cette occasion de nous faire part directement de vos commentaires pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place.

Comptes rendus

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Le 3 décembre 2024 Enregistrement de la réunion du 3 décembre 2024 du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité

Visionnez l’enregistrement vidéo de la réunion de décembre du Groupe. Le Groupe a discuté d’IFRS 9 Instruments financiers, en particulier de la comptabilisation des modifications d’instruments d’emprunt en contexte de baisse des taux d’intérêt et des rapports financiers de fin d’exercice. Ne manquez pas les dernières nouvelles liées aux normes IFRS! Pour un temps limité, vous pouvez visionner sur demande l’enregistrement de cette réunion.

Les 26 et 27 novembre 2024 Résumé des décisions du CNC – Les 26 et 27 novembre 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports, des fondements conceptuels des états financiers et de l’amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 13 novembre 2024 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 13 novembre 2024

À sa réunion du 13 novembre 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, de l’examen approfondi des NCECF, du plan annuel et du projet touchant l’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Actualités

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Le 16 décembre 2024 Documents de consultation
Exposé-sondage du CNC – Traitement comptable des regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Le CNC souhaite obtenir vos commentaires sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés ». Ces modifications de portée limitée portent sur le traitement comptable d’un regroupement d’entités ou d’entreprises sous contrôle commun. Veuillez soumettre vos commentaires d’ici le 14 février 2025.

Du 9 décembre au 15 janvier 2025 Réunion, Nouvelles
Tables rondes virtuelles – Exposé-sondage de l’IASB – Provisions — Améliorations ciblées

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Le 8 novembre 2024 Nouvelles,
Bénévoles recherchés – Comités consultatifs du CNC

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Inscrivez-vous à notre webinaire pour en savoir plus sur les projets de normalisation comptable en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Joignez-vous à nous le 6 novembre 2024 (en anglais) ou le 12 novembre 2024 (en français).