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CNC

Réunions et événements

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À venir

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les régimes de retraite – Le 28 octobre 2024

Le Comité discute, entre autres, des priorités concernant la Partie IV, de l’amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite, d’une question d’application et de recherche stratégique sur l’examen de la Préface.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Les 21 et 22 octobre 2024

Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif discute, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, de l’examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et des fondements conceptuels des états financiers.

Résumé des décisions du CNC – Le 16 octobre 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de la méthode de la mise en équivalence, des regroupements entre apparentés, de l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers ainsi que de son plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 8 octobre 2024

À sa réunion du 8 octobre 2024, le Comité a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, des regroupements entre apparentés et de la sensibilisation aux questions liées aux changements climatiques dans le contexte des NCECF. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CCNID – Les 1er et 4 octobre 2024

Les 1er et 4 octobre 2024, le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) s’est réuni virtuellement pour donner son approbation définitive à la synthèse des commentaires et aux bases des conclusions liées aux Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID) 1 et 2, ainsi qu’à son plan stratégique.

Résumé des décisions du CNC – Les 17 et 18 septembre 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des sujets suivants : l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, l’amortissement des écarts d’acquisition, les apports, l’agriculture, les regroupements entre apparentés, l’examen approfondi des NCECF, l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers, la présentation des entités contrôlées et apparentées, et les priorités concernant la Partie IV. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Le 12 septembre 2024

Le Groupe a discuté, entre autres, de la distinction entre une modification de contrat de location et l’extinction d’une obligation locative; de difficultés de mise en œuvre d’IFRS 18; de la décomptabilisation des passifs financiers réglés au moyen d’un système de paiement électronique et des informations à fournir sur les produits et les charges des secteurs à présenter. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 23 juillet 2024

À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 18 juillet 2024

À sa réunion du 18 juillet 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers et de la Préface. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 17 juillet 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’achat d’énergie et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions. 

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