Les résumés des décisions du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sont préparés uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur les projets et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du CCNID. Pour en savoir plus, veuillez communiquer avec les permanents du CCNID à l’adresse [email protected].
Le CCNID s’est réuni virtuellement les 1er et 4 octobre, pour un total de 10 heures, afin de finaliser et d’approuver la synthèse des commentaires, laquelle a été publiée le 21 octobre 2024.
Il a également approuvé le document de consultation sur son projet de plan stratégique 2025-2028, lequel a été présenté au Conseil de surveillance des normes d’information et de certification à la fin d’octobre 2024 et qui devrait être publié pour consultation au début de 2025.
En outre, il a approuvé les Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID) 1 et 2, ainsi que les bases des conclusions s’y rattachant, sous réserve de modifications. L’ensemble sera publié en décembre 2024. Le CCNID fera part de ses commentaires et donnera de plus amples renseignements sur les dispositions définitives des normes après leur publication.
Il prévoit de finaliser et d’approuver les critères de modification et la base des conclusions s’y rattachant à une réunion ultérieure. Ces deux documents devraient également être publiés en décembre 2024.
Enfin, le CCNID a discuté de son engagement à soutenir la mise en œuvre des NCID dans le cadre de son plan annuel 2024-2025. Il s’agit notamment de faire valoir le rôle du CCNID, la logique qui sous-tend les principaux éléments des NCID et des critères de modification, et la manière dont ces normes d’application volontaire peuvent être mises en œuvre au bénéfice des préparateurs et des utilisateurs de l’information sur la durabilité. La planification de ces travaux, abordée en réunion, est en cours.