À propos des conseils canadiens de normalisation et de surveillance
Les normes sont essentielles à la compréhension de la performance des organisations, en plus de garantir l’équité et la transparence.
Les normes de comptabilité, d’audit, et maintenant, d’information sur la durabilité permettent d’évaluer les organisations – sociétés ouvertes, entreprises à capital fermé, organismes sans but lucratif, sociétés d’État, administrations publiques et cabinets d’audit – selon un référentiel commun et d’accorder de la crédibilité et de la confiance à leurs résultats financiers et autres.
Les conseils canadiens de normalisation et de surveillance sont le Conseil des normes comptables (CNC), le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP), le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC), le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID), et le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification (CSNIC).
Les conseils de normalisation veillent à l’établissement et au maintien de normes de comptabilité, d’audit et d’information sur la durabilité en vue de servir l’intérêt public. Le conseil de surveillance nomme les membres des conseils de normalisation, supervise leurs activités et formule des commentaires à l’égard de celles-ci afin que le processus de normalisation fonctionne comme il se doit.
Les membres des conseils sont des bénévoles. Ils sont issus d’horizons divers, du secteur privé comme du secteur public, et on compte parmi eux des préparateurs et des utilisateurs d’états financiers, des auditeurs, des universitaires, des autorités de réglementation, ainsi que des professionnels du domaine de la durabilité.
Nos liens avec CPA Canada
Le rôle de Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) sur le plan de la normalisation en est un de gérance : l’organisation s’emploie à soutenir l’intégrité du processus indépendant d’établissement des normes au Canada. Le CCNID prévoit de publier les premières Normes canadiennes d’information sur la durabilité en 2024.
Plus précisément, CPA Canada soutient l’activité de normalisation indépendante – assurée par les conseils de normalisation et supervisée par le conseil de surveillance – en fournissant ressources et financement. Les conseils de normalisation et de surveillance exercent leurs activités indépendamment de CPA Canada.
Le Manuel de CPA Canada
CPA Canada publie le Manuel de CPA Canada (le Manuel), en français et en anglais, qui contient les normes et indications en matière de comptabilité et de certification élaborées ou adoptées par le CNC, le CCSP et le CNAC. Le CCNID prévoit de publier les premières Normes canadiennes d’information sur la durabilité en 2024.
Les membres de CPA Canada peuvent consulter gratuitement le Manuel à l’adresse www.knotia.ca. Les non-membres peuvent acheter les Manuels de CPA Canada au www.CPAstore.ca.