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Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) a mis la dernière main à la NCID 1 et à la NCID 2, ainsi qu’aux critères de modification. Apprenez-en davantage et découvrez des ressources qui vous aideront dans la communication d’informations.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) vient de publier les toutes premières Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID). La publication de ces normes marque un jalon important dans le domaine de l’information sur la durabilité et permet aux organisations canadiennes de s’aligner sur les normes constituant la base de référence mondiale.

Le CNC souhaite obtenir vos commentaires sur les modifications qu’il propose d’apporter au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés ». Ces modifications de portée limitée portent sur le traitement comptable d’un regroupement d’entités ou d’entreprises sous contrôle commun. Veuillez soumettre vos commentaires d’ici le 14 février 2025.

Joignez-vous au Conseil pour une table ronde virtuelle (en anglais) au sujet de l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Provisions — Améliorations ciblées. Ne ratez pas cette occasion de nous faire part directement de vos commentaires pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place.

Visionnez l’enregistrement vidéo de la réunion de décembre du Groupe. Le Groupe a discuté d’IFRS 9 Instruments financiers, en particulier de la comptabilisation des modifications d’instruments d’emprunt en contexte de baisse des taux d’intérêt et des rapports financiers de fin d’exercice. Ne manquez pas les dernières nouvelles liées aux normes IFRS! Pour un temps limité, vous pouvez visionner sur demande l’enregistrement de cette réunion.

Visionnez l’enregistrement de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public qui a eu lieu le 28 novembre 2024. Il y a été question des exposés-sondages récemment publiés par l’IPSASB au sujet des ressources naturelles et de la durabilité. Voyez comment nous collaborons avec le CCSP pour exercer une influence à l’égard de l’élaboration des Normes comptables internationales du secteur public.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) est fier de rendre public le document Questions autochtones : Teneur des commentaires, qui rend compte de la participation des Autochtones, en 2024, à la consultation relative aux premières normes canadiennes d’information sur la durabilité et de la teneur des commentaires formulés à l’égard des questions autochtones. Le document s’inscrit également dans la volonté du CCNID d’ouvrir de nouvelles voies pour favoriser l’intégration des points de vue autochtones dans le processus de normalisation.

Le CNC a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports, des fondements conceptuels des états financiers et de l’amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lisez notre bulletin En bref pour en savoir plus sur les principaux aspects du nouveau modèle d’information du CCSP (chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers »). Vous en apprendrez davantage sur les changements par rapport au chapitre SP 1201, « Présentation des états financiers », et sur l’incidence de ces changements pour les utilisateurs. Le nouveau modèle d’information entre en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1^er avril 2026. Consultez notre bulletin En bref et nos ressources connexes pour vous préparer à la transition!

À sa réunion du 13 novembre 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, de l’examen approfondi des NCECF, du plan annuel et du projet touchant l’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.