Réunions et événements

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe consultatif sur les questions autochtones, des améliorations annuelles, des projets sur les organismes sans but lucratif du secteur public, de son rapport sur la performance 2024-2025 et de son plan annuel 2025-2026, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’énoncé de pratiques recommandées du secteur public PR-1, Analyse des états financiers, et du projet sur les immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Visionnez l’enregistrement de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public qui a eu lieu le 28 novembre 2024. Il y a été question des exposés-sondages récemment publiés par l’IPSASB au sujet des ressources naturelles et de la durabilité. Voyez comment nous collaborons avec le CCSP pour exercer une influence à l’égard de l’élaboration des Normes comptables internationales du secteur public.

Venez discuter avec des permanents du CCSP et de l’IPSASB pour contribuer à façonner l’avenir de la comptabilité et de l’information dans le secteur public au Canada. C’est une occasion à ne pas manquer!

D’abord, nous aborderons l’exposé-sondage récemment publié par l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles, et vous donnerons la chance de vous exprimer. Par la suite, nous traiterons de questions vitales liées aux informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Vos commentaires sont essentiels pour que les points de vue propres au Canada soient représentés à l’international. Les séances se dérouleront en anglais, avec interprétation simultanée en français. Inscrivez-vous dès maintenant à la séance du 27 novembre ou à celle du 2 décembre 2024!

Le CCSP a discuté, entre autres, de ses projets intitulés Organismes sans but lucratif du secteur public : Immobilisations et Immobilisations incorporelles, des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board ainsi que du statut (ou niveau d’autorité en tant que source de PCGR) des annexes figurant dans le Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a notamment discuté des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations (exploration des difficultés d’application potentielles) et de l’application de la hiérarchie des PCGR (contrats de location-exploitation, traitement comptable par le preneur). Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) s’est réuni le 4 juin 2024 pour discuter des activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) et du Conseil des normes comptables (CNC), ainsi que de questions qui s’y rattachent. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Ces webinaires, offerts sur demande, vous donneront un aperçu du nouveau Cadre conceptuel et du nouveau modèle d’information du CCSP, et vous montreront comment vous préparer à leur mise en œuvre.

Le CSNC s’est réuni le 27 février 2024 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’examen de la procédure officielle, de la désignation d’annexes en tant que PCGR, du rapport sur la performance 2023-2024, du plan annuel 2024-2025, ainsi que de la stratégie, du programme de travail et des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB). Pour le détail, consultez l’ordre du jour.

Lors de sa réunion de novembre, le Groupe a notamment discuté des considérations relatives à l’établissement d’un inventaire des ressources naturelles, de la modulabilité des normes, du traitement comptable des événements météorologiques extrêmes, des immobilisations corporelles et de l’information sur les incidences liées aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.