Éléments probants

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• la nouvelle exigence en cas d’utilisation par l’auditeur d’outils et de techniques automatisés pour l’obtention d’éléments probants;
• l’exigence conditionnelle relative à l’exactitude et à l’exhaustivité;
• la voie à suivre pour le projet et l’échéancier de celui-ci.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants, notamment :

• de la modernisation de la norme pour tenir compte de l’évolution des technologies, par l’ajout d’une exigence conditionnelle en cas d’utilisation par l’auditeur d’outils et de techniques automatisés au cours de l’audit;
• de l’ajout dans la norme d’une définition du terme « caractère convaincant » et la nécessité ou non de faire du caractère convaincant une exigence;
• de la clarification quant à la façon dont l’auditeur détermine les caractéristiques à prendre en compte pour l’évaluation de la pertinence et de la fiabilité des informations destinées à être utilisées comme éléments probants;
• de la nécessité ou non de clarifier l’exigence conditionnelle concernant la prise en considération de s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité dans le cas d’informations produites par l’entité;
• de la question de savoir si l’exigence de prise de recul constitue une redondance par rapport à l’exigence de la norme ISA 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques.

Le CNAC a discuté des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 500, Éléments probants, et examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la norme ISA 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• les messages clés à inclure dans la lettre de réponse;
• la façon dont l’utilisation de la technologie par l’auditeur a été traitée dans l’exposé-sondage et la question de savoir si la lettre de réponse devrait préconiser l’ajout d’indications ne faisant pas autorité en dehors de la norme ou l’ajout d’une exigence particulière dans la norme;
• l’examen du niveau de participation des parties intéressées et concernées, comme prévu dans le plan de communication relatif au projet.

Le CNAC fera parvenir sa réponse à l’IAASB d’ici la date limite du 24 avril 2023.

Le CNAC a examiné les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage sur le projet de révision de la NCA 500, Éléments probants. Il a notamment été question :

• des activités de communication menées relativement à l’exposé-sondage;
• des principaux points soulevés par les répondants quant aux modifications proposées;
• de l’orientation proposée pour les réponses aux questions posées dans l’exposé-sondage du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB).

Le CNAC se penchera sur un projet de lettre de réponse à sa réunion d’avril 2023.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision de la norme ISA 500, Éléments probants, notamment celles-ci :

• les changements apportés par l’IAASB aux modifications à apporter à la norme ISA 500 dans la version définitive de son exposé-sondage;
• les modifications de concordance et les modifications corrélatives découlant de la révision de la norme ISA 500;
• les questions liées à l’exposé-sondage canadien, y compris la période de commentaires et l’examen ultime de la traduction française;
• l’examen du document que le CNAC publiera dans son propre exposé-sondage et qui intègrera par renvoi l’exposé-sondage de l’IAASB.

Le CNAC a approuvé son exposé-sondage, qu’il prévoit de publier à la fin de novembre 2022; la date limite de réception des commentaires serait le 15 mars 2023.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• un examen complet du projet de norme ISA 500;
• les modifications de concordance et les modifications corrélatives découlant de la révision de la norme ISA 500;
• la période de commentaires et le délai de mise en œuvre proposé;
• les sujets à traiter dans les notes explicatives qui accompagnent l’exposé-sondage sur la norme ISA 500.

L’IAASB devrait approuver un exposé-sondage à sa réunion de septembre 2022. Le CNAC approuverait alors l’exposé-sondage canadien correspondant peu de temps après.

Le CNAC a discuté du projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• les objectifs de la norme;
• la définition d’« éléments probants »;
• l’ajout d’exemples de contrôles généraux informatiques dans la norme;
• l’inclusion d’un diagramme sur la norme ISA 500 dans les notes explicatives de l’exposé-sondage;
• les modifications de concordance découlant de la révision de la norme ISA 500.

Le CNAC a discuté du projet de l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur les points suivants :

• le lien entre le caractère convaincant et la détermination du caractère suffisant et approprié des éléments probants;
• les partis pris  qui peuvent influencer l’auditeur;
• le recours à l’observation à distance comme procédure d’audit.

Le CNAC a fait part aux membres canadiens du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board – IAASB) de ses commentaires sur le projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur les points suivants :

• la version préliminaire des modifications que l’IAASB envisage d’apporter aux exigences;
• la manière dont les technologies sont abordées dans ces modifications;
• les modifications de concordance et les modifications corrélatives pouvant découler de la révision de la norme ISA 500.

Lors d’une prochaine réunion, le CNAC examinera les modalités d’application que l’IAASB prévoit d’inclure dans son projet de norme révisée.

Le CNAC a fait part aux membres canadiens du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) de ses commentaires sur le projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. Les commentaires du CNAC portaient notamment sur ce qui suit :

• l’approche proposée quant à l’utilisation des termes « cohérents et incohérents » et « corroborer et contredire » dans le contexte de l’exercice de l’esprit critique relativement aux éléments probants;
• l’inclusion de nouvelles exigences dans la norme proposée pour :
  • traiter de l’esprit critique;
  • tirer une conclusion sur le caractère suffisant et approprié des éléments probants obtenus.

Le CNAC a fait part aux membres canadiens de l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) de ses commentaires sur la proposition de projet du groupe de travail de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants.

Les commentaires du CNAC portaient notamment sur ce qui suit :

• l’élaboration d’un ensemble de facteurs en lien avec les informations dont se sert l’auditeur comme éléments probants, ou la détermination des caractéristiques de ces informations;
• la différentiation des travaux à effectuer par l’auditeur relativement aux informations dont il se sert comme éléments probants;
• l’introduction et la définition du concept d’éléments probants convaincants.

Le CNAC a discuté des propositions du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) sur la voie à suivre à l’égard des éléments probants, notamment une proposition de révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants.

L’IAASB prévoit de discuter de ce sujet à sa réunion de juin 2020.

Le CNAC a discuté de la collecte d’information et des activités de communication ciblées menées par le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) relativement aux éléments probants, ainsi que du plan de consultation des parties prenantes pour le Canada. Les discussions ont notamment porté sur les questions qui, de l’avis du Conseil, posent le plus de difficultés en pratique à l’égard des éléments probants et sur la meilleure façon de traiter ces questions.

Le CNAC a décidé de mettre sur pied un groupe consultatif pour obtenir des avis sur différents sujets qui se préciseront à mesure qu’avancera le projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board – IAASB) sur les éléments probants. Il a discuté de la taille de ce groupe ainsi que de l’expérience que devraient posséder ses membres. Le CNAC lancera un appel public de candidatures.