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Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

Fondements conceptuels des états financiers

Aperçu

Le Conseil des normes comptables (CNC) a approuvé un projet de révision des fondements conceptuels des états financiers figurant dans la Partie II et la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Les éléments suivants entrent dans le champ d’application du projet :

  • éléments (définition d’un actif, d’un passif, des produits et de l’actif net);
  • comptabilisation;
  • évaluation;
  • informations à fournir;
  • unité de comptabilisation.

Contact

Mark Squire, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Téléphone  +1 647 264 3810
Courriel  [email protected]
Eric English, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Téléphone  +1 647 264 8277
Courriel  [email protected]

État d'avancement du projet

  • Collecte d'information

    Recherches du CNC en cours pour examiner les difficultés liées au chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et au chapitre 1001, « Fondements conceptuels des états financiers des organismes sans but lucratif », respectivement contenus dans la Partie II et la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, afin de relever les aspects à améliorer.

  • Approbation du projet
  • Mobilisation des communautés
  • Délibérations sur les commentaires
  • Prise de position définitive

Ce que vous devez savoir sur les fondements conceptuels des états financiers

Le CNC mène un projet d’amélioration des fondements conceptuels des états financiers figurant dans les Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Découvrez comment cette initiative peut s’avérer utile tant aux préparateurs et aux professionnels en exercice dans leur pratique qu’au Conseil dans ses activités de normalisation.

En savoir plus

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2024)

Visionnez l’enregistrement du webinaire sur les projets en cours et les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Ce webinaire, qui s’est tenu en novembre 2024, peut maintenant être visionné sur demande.

Visionner

Actualités

Le 4 septembre 2024

Ressource, Nouvelles

Ce que vous devez savoir au sujet des fondements conceptuels des états financiers

Le CNC mène un projet d’amélioration des fondements conceptuels des états financiers figurant dans les Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Découvrez comment cette initiative peut s’avérer utile tant aux préparateurs et aux professionnels en exercice dans leur pratique qu’au Conseil dans ses activités de normalisation.

Avertissement

Ce résumé de projet a été préparé uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur le projet et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du Conseil. La décision de publier un texte dans le Manuel ne devient définitive qu’à l’issue d’une procédure de vote officielle.