CNC
Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif discute, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, de l’examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et des fondements conceptuels des états financiers.
À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.
En mai, le Comité a discuté, entre autres, des apports, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, ainsi que de l’examen de la Préface.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, des produits et des indications. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Lors de sa réunion des 1<sup>er</sup> et 2 novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.