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CNC

Réunions du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

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Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Les 21 et 22 octobre 2024

Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif discute, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, de l’examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et des fondements conceptuels des états financiers.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 23 juillet 2024

À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 1er mai 2024

En mai, le Comité a discuté, entre autres, des apports, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, ainsi que de l’examen de la Préface.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 février 2024

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, des produits et des indications. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 14 décembre 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Les 1er et 2 novembre 2023

Lors de sa réunion des 1<sup>er</sup> et 2 novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 25 juillet 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 2 mai 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 31 janvier 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 4 octobre 2022

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

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