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CNC

Réunions et événements

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Résumé des décisions du CNC – Le 18 mai 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des décisions provisoires de l’IFRS Interpretations Committee concernant le programme de travail, des apports, des produits et des contrats d’assurance. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 mai 2022

Le Comité a notamment discuté des apports, des accords d’infonuagique et des produits. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 10 mai 2022

À sa réunion du 10 mai 2022, le Comité a notamment discuté de l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique, du projet de recherche sur le traitement comptable des regroupements entre apparentés et d’un problème d’application du chapitre 3400, « Produits ». Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 26 avril 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des produits, de l’information sur la durabilité, des activités liées aux cryptoactifs et du rapport sur la performance du CNC. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Les 23 et 24 mars 2022

Le CNC a notamment discuté des regroupements entre apparentés, des accords d’infonuagique, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, de son plan annuel et de l’information sur la durabilité. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Résumé des décisions du CNC – Le 23 février 2022

Le CNC a entre autres discuté de passifs non courants assortis de clauses restrictives, de regroupements entre apparentés, d’accords d’infonuagique, de régimes de retraite et de l’examen indépendant de la normalisation. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 10 février 2022

Le Comité a notamment discuté de recherche stratégique, de présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, du plan annuel 2022-2023 du CNC et d’autres questions d’application. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (hiver 2022)

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé, d’un OSBL ou d’un régime de retraite? Regardez ce webinaire pour en apprendre plus sur les modifications visant les parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada, notamment en ce qui concerne le traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, les opérations de regroupement d’OSBL et les régimes de retraite.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 9 février 2022

Lors de la réunion qu’il a tenue le 9 février 2022, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé a discuté du projet de recherche sur la comptabilisation des regroupements entre apparentés, du plan annuel du CNC et des recherches liées au plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 19 et 20 janvier 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, d’infonuagique, de son projet de plan stratégique, de son plan annuel, du rapport sur sa performance et de sa stratégie de communication. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

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