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CNC

Réunions et événements

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Résumé des décisions du CNC – Le 15 février 2023

Le CNC a discuté entre autres des apports et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 31 janvier 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 2 février 2023

À sa réunion du 2 février 2023, le Comité a discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et d’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 26 janvier 2023

Le CNC a notamment discuté des apports, de la modulabilité des normes et du plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Les 14 et 15 décembre 2022

Le CNC a notamment discuté des apports, des recherches stratégiques, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et du plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 5 décembre 2022

Le Groupe a notamment discuté de l’incidence des risques liés aux changements climatiques sur les états financiers, du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique (SAVS), et de l’abandon du taux CDOR dans le cadre de la réforme des taux d’intérêt de référence au Canada. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2022)

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé, d’un organisme sans but lucratif ou d’un régime de retraite, ou vous utilisez les états financiers de telles entités? Inscrivez-vous à ce webinaire pour en savoir plus sur les projets de normalisation comptable en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Le webinaire se déroulera le 7 novembre en anglais et le 9 novembre en français.

Résumé des décisions du CNC – Les 16 et 17 novembre 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, de l’information sur la durabilité, de recherche stratégique et des activités liées aux cryptoactifs. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 10 novembre 2022

À sa réunion du 10 novembre 2022, le Comité a notamment discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des frais ou paiements initiaux non remboursables, et des priorités pour la Partie II du Manuel. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 26 octobre 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des apports et des contrats de prêt de cryptoactifs. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

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