Réunions du Groupe de discussion sur les IFRS®

Le Groupe a discuté de la comptabilisation des modifications d’instruments d’emprunt et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la distinction entre une modification de contrat de location et l’extinction d’une obligation locative; de difficultés de mise en œuvre d’IFRS 18; de la décomptabilisation des passifs financiers réglés au moyen d’un système de paiement électronique et des informations à fournir sur les produits et les charges des secteurs à présenter. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a notamment discuté de la prise en compte des règles GloBE du Pilier Deux de l’OCDE dans la comptabilisation des actifs d’impôt différé et de l’évaluation des unités génératrices de trésorerie d’une installation de production comptant plusieurs chaînes de production lorsque la demande du marché pour un des produits est en baisse. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable des prêts de cryptoactifs, du traitement comptable des dépenses de prospection et d’évaluation financées (avant l’acquisition d’intérêts miniers) et du traitement comptable de la génération de crédits carbone qui seront vendus. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Groupe a notamment discuté de l’incidence des risques liés aux changements climatiques sur les états financiers, du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique (SAVS), et de l’abandon du taux CDOR dans le cadre de la réforme des taux d’intérêt de référence au Canada. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a entre autres discuté de son plan annuel, de son rapport sur la performance et du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Le CNC a discuté des regroupements et des avantages sociaux futurs. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.