Réunions du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

Le Comité a notamment discuté de recherche stratégique, de présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, du plan annuel 2022-2023 du CNC et d’autres questions d’application. Pour le détail, consultez le compte rendu.

À sa dernière réunion extraordinaire, le Comité a discuté des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les récentes modifications apportées à d’autres référentiels et l’évolution des normes comptables pour le secteur public. Pour le détail, consultez le compte rendu.

À sa dernière réunion, le Comité a discuté notamment des apports, de la réforme des taux d’intérêt de référence et du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

À sa dernière réunion, le Comité a notamment discuté des accords d’infonuagique, des apports et des considérations relatives à la COVID-19 en matière d’information financière. Pour le détail, consultez le compte rendu.

À sa dernière réunion, le Comité a discuté de comptabilisation des contrats d’infonuagique et des regroupements.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont des questions relatives à l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur l’information financière, les accords d’infonuagique et les regroupements.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les avantages sociaux futurs, les travaux de recherche du CNC sur les OSBL et bien d’autres.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont le traitement comptable des apports et des regroupements, la recherche sur les OSBL, les modifications apportées à d’autres référentiels et le document de consultation du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) sur la stratégie relative aux OSBL du secteur public.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté du traitement comptable des apports et des regroupements, ainsi que des résultats du sondage mené auprès de ses membres.