CCSP
Le 5 mai 2020
Comptes rendus de réunion
À sa dernière réunion, le Conseil a discuté du projet de stratégie internationale, passé en revue les propositions et voté en faveur de l’Option II : « Adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 27 avril 2020
Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur le projet de modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 16 avril 2020
Nouvelles
Les conseils de normalisation du Canada suivent de près la pandémie de COVID-19. Leur objectif est d’informer leurs parties prenantes pour les aider à traverser cette période de turbulences. Pour tout savoir sur l’évolution de la situation et les ressources à votre disposition, ajoutez cette page Web à vos favoris.
Le 14 avril 2020
Page Web, Comptes rendus de réunion
Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur plusieurs sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, le plan annuel, le rapport de performance 2019-2020 et la nécessité d’effectuer un suivi après mise en oeuvre du chapitre SP 2200, « Information relative aux apparentés ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 6 avril 2020
Comme vous, nous suivons de près la pandémie et évaluons jour après jour les mesures à prendre pour nous adapter. Lisez cette déclaration des présidents du CNC, du CNAC et du CCSP, qui expliquent comment nous assurons la continuité dans ce contexte sans précédent.
Les 12 et 13 décembre 2019
Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur divers sujets, dont la stratégie internationale, le cadre conceptuel et le modèle d’information, les modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et les améliorations annuelles. Consultez le résumé des décisions pour en savoir plus.
Le 11 décembre 2019
Pour son congrès 2020, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a choisi comme thème « Une aventure risquée : comptabiliser en temps d’incertitude ». Puisque les recherches concernant la gestion, l’évaluation et la présentation des risques peuvent être utiles aux conseils canadiens de normalisation aux fins de la prise de décisions fondée sur des données probantes, nous vous encourageons à transmettre vos communications d’ici le 17 janvier 2020.
Les 26 et 27 septembre 2019
Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les modifications de portée limitée concernant les actifs incorporels, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Les 20 et 21 juin 2019
Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les améliorations annuelles 2018-2019, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Les 21 et 22 mars 2019
Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont la stratégie internationale, la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public et le passif au titre des sites contaminés, et a pris certaines décisions. Pour le détail des points abordés, voir le résumé des décisions.