À la une

À sa dernière réunion, le Comité a discuté de la réforme des taux d’intérêt de référence et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.

À sa dernière réunion, le Comité a discuté notamment des apports, de la réforme des taux d’intérêt de référence et du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, du rapport de gestion, des activités à tarifs réglementés, des informations sur la durabilité, d’infonuagique, de la réforme des taux interbancaires, des allégements de loyer liés à la COVID-19, et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Alors que la troisième vague de COVID-19 tire à sa fin au Canada et que la vaccination et la reprise économique font renaître l’espoir, nous nous attachons à poursuivre nos activités de normalisation dans de nouveaux domaines et grâce à de nouvelles initiatives. Lisez cette communication des présidents des conseils de normalisation pour en apprendre davantage sur nos réalisations, notamment à l’égard des normes d’information sur la durabilité et de la planification stratégique, et sur ce qui nous attend cette année.

Adapté à notre environnement en évolution et axé sur les problèmes nouveaux et les besoins des parties prenantes, le plan stratégique 2022-2025 du CNAC établit plusieurs priorités, dont les suivantes : trouver des solutions pour les entités peu complexes, prendre en compte l’incidence des nouvelles technologies et continuer de resserrer les liens avec les parties prenantes.

Notre plan annuel 2021-2022 est en vigueur du 1^er avril 2021 au 31 mars 2022. Il s’agit du premier plan annuel de la période visée par le plan stratégique 2022-2025 et les activités que nous entreprenons sont donc déterminantes pour établir de solides fondations en vue des quatre prochaines années.

Le CNC souhaite avoir votre avis sur sa proposition de prolonger la durée de la dispense relative au traitement comptable des allégements de loyer reçus par un preneur ou accordés par un bailleur en conséquence de la pandémie de COVID-19. Dans son exposé-sondage Contrats de location, le CNC propose de prolonger d’un an la durée de la dispense facultative pour qu’elle s’applique aux paiements de loyer initialement dus au plus tard le 31 décembre 2022. Cette modification vise les entreprises à capital fermé et les OSBL qui appliquent les normes de la Partie II et de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Transmettez vos commentaires d’ici le 30 juillet 2021.

Lors de ses récentes réunions, le CCSP a discuté de sujets tels que le traitement comptable des activités à tarifs réglementés, la stratégie internationale, le document de consultation sur l’initiative IFR4NPO et les instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB concernant les audits de groupe et d’un exposé-sondage à venir sur une norme distincte pour l’audit des entités peu complexes. Il a aussi approuvé son plan annuel 2021-2022 et son plan stratégique 2022-2025.

Le CSNC s’est réuni les 29 et 30 octobre 2020 pour recevoir un compte rendu des activités du CNC et du CCSP. Pour en savoir plus, consultez le document complet.