À la une

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Apprenez-en plus sur la nomination des trois nouveaux membres du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) et sur l’ordre du jour de sa réunion avec l’International Sustainability Standards Board (ISSB), qui se tiendra les 14 et 15 septembre à Montréal. En plus de profiter de l’occasion pour renforcer son lien avec l’ISSB, le CCNID discutera de sa stratégie visant à soutenir l’adoption des normes IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques au Canada.

Le CNAC a notamment approuvé à l’unanimité les modifications pour le Canada à apporter au volet 1 du projet de l’IAASB sur les entités cotées et les entités d’intérêt public, reçu un compte rendu concernant le volet 2 du projet, et discuté de questions liées aux projets de l’IAASB sur les éléments probants et la fraude. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCNID a répondu à l’appel à informations de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail, au terme d’une consultation de quatre mois menée auprès de particuliers et de groupes canadiens. La lettre comprend des réponses détaillées à certaines questions, ainsi que trois messages clés qui ressortent de nos consultations auprès du marché. Apprenez-en plus.

Le CNAC a examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la norme ISA 570, Continuité de l’exploitation, et des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 570, Continuité de l’exploitation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lisez notre bulletin En bref intitulé Chapitre 3465, « Impôts sur les bénéfices » : Réforme fiscale internationale – Modèle de règles du Pilier 2 pour connaître l’incidence que peut avoir le modèle de règles du Pilier 2, publié par l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur les entités qui appliquent la Partie II du Manuel.

Aimeriez-vous participer à l’établissement des normes comptables pour le secteur public canadien? Souhaitez-vous contribuer à ce que ces normes soient établies dans l’intérêt public? Le CCSP vous en offre l’occasion! Apprenez-en plus sur les sièges à pourvoir au CCSP et postulez d’ici le 30 septembre 2023.

Vous souhaitez participer activement à l’élaboration de normes de certification canadiennes qui répondent aux besoins et qui servent l’intérêt public? Le CNAC vous en offre l’occasion! Apprenez-en plus sur le rôle et postulez d’ici le 15 septembre 2023.

Aimeriez-vous participer à l’établissement des normes comptables au Canada? Nous avons besoin de vous! Apprenez-en plus sur les sièges à pourvoir au CNC et postulez d’ici le 15 septembre 2023.