Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, de la modulation des normes, ainsi que de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Vous possédez une connaissance approfondie en matière de recherches universitaires et de concepts théoriques qui présentent un intérêt pour la normalisation comptable? Vous souhaiteriez contribuer à réduire l’écart entre la recherche universitaire et la normalisation? Si c’est le cas, le CNC souhaiterait vous compter parmi les membres de son Comité consultatif des universitaires. Vous avez jusqu’au 23 février 2024 pour postuler.

Les 8 et 9 janvier 2024, des représentants du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur cinquième rencontre bilatérale à Montréal, au Canada. Les conseils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets d’intérêt commun, comme les contrats d’achat d’électricité et l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Vous utilisez des états financiers et avez à cœur la pertinence et la fiabilité des informations communiquées? Manifestez-vous! Devenez membre du Comité consultatif des utilisateurs et aidez le CNC à mieux comprendre comment les utilisateurs d’états financiers prennent des décisions éclairées. Postulez d’ici le 29 février 2024!

Consultez le bulletin En bref pour un aperçu de l’exposé-sondage Immobilisations corporelles – Projet de modification du chapitre SP 3150. Les propositions résultent de l’examen des chapitres SP 4230, Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif, et SP 4240, Collections détenues par les organismes sans but lucratif, effectué dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public.

Les prochaines étapes à franchir sont approuvées, et les plans de mise en œuvre sont en cours d’exécution pour ce qui est des recommandations formulées par le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada (CEIN) en mars 2023. Il s’agit principalement de mettre en place une entité juridique indépendante pour englober les activités de normalisation, un nouveau modèle de financement et un seul conseil de surveillance. 

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des régimes de retraite et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’examen de la procédure officielle, de la désignation d’annexes en tant que PCGR, du rapport sur la performance 2023-2024, du plan annuel 2024-2025, ainsi que de la stratégie, du programme de travail et des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB). Pour le détail, consultez l’ordre du jour.