Examen de la Préface

Le Comité discute de l’initiative stratégique du CNC visant à évaluer la Préface du Manuel et à déterminer si celle-ci oriente les petits fonds de santé et de bien-être vers le référentiel le plus approprié pour répondre à leurs besoins d’information.

Le Comité estime que, dans le cas des petits fonds de santé et de bien-être qui agissent à titre d’intermédiaires et qui ne détiennent pas d’actifs en qualité de fiduciaires, des recherches plus poussées pourraient être nécessaires pour déterminer si la Partie IV du Manuel répond aux besoins en matière d’information financière. Le Comité indique que cette recommandation pourrait ne pas se limiter aux petits fonds de santé et de bien-être et que, par conséquent, toute recherche devrait être élargie afin qu’elle englobe également d’autres types de régimes.

Le CNC étudiera les commentaires du Comité à sa réunion de février 2025.

Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif reçoit un aperçu des commentaires des comités consultatifs et du groupe de travail du CNC sur son initiative stratégique visant l’examen de la Préface du Manuel. Le Comité fait part de ses commentaires sur les exigences en matière d’information financière applicables à certains types d’entités, comme les entreprises sociales et les clubs sportifs et sociaux. Le CNC se penchera sur les commentaires du Comité à sa réunion de novembre 2024.

Le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé reçoit un aperçu des commentaires reçus des comités consultatifs et du groupe de travail du CNC sur son initiative stratégique visant l’examen de la Préface du Manuel. Le Comité fait part de ses commentaires sur les exigences en matière d’information financière applicables à certains types d’entités, comme les entreprises sociales, les petits fonds de santé et de bien-être, et les clubs sportifs et sociaux. Le CNC se penchera sur les commentaires du Comité à sa réunion de novembre 2024.

Le CNC a discuté des recherches liées à son initiative stratégique portant sur l’examen de la Préface du Manuel. Il a notamment consulté le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé, le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif et le Groupe de travail sur les petits cabinets. Même si la plupart des membres sont d’avis qu’il n’est pas nécessaire d’apporter des modifications à la Préface, certains ont souligné quelques améliorations que le CNC pourrait envisager. Selon eux, certaines entités, comme les entreprises sociales, les petits fonds de santé et de bien-être et les clubs sportifs et sociaux, utilisent des référentiels qui pourraient ne pas convenir compte tenu de leur taille, de leur complexité et des besoins en information des utilisateurs de leurs états financiers.

Le CNC mènera des recherches plus approfondies sur les besoins de ces entités en matière d’information financière. Il tiendra d’autres discussions avec ses comités consultatifs, en plus de consulter les permanents du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public et du Conseil des normes d’audit et de certification. Le CNC discutera des prochaines étapes à sa réunion de novembre 2024.

Le Comité reçoit un compte rendu du projet de recherche du CNC portant sur la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité ainsi que les résultats préliminaires de ce projet. Il discute de l’objet de la Préface et de la question de savoir si elle renvoie les entités au référentiel comptable le plus approprié compte tenu de leurs besoins et objectifs en matière d’information financière.

Le Comité discute de certains types d’entités (comme les coopératives ou les clubs sportifs et sociaux) qui appliquent différents référentiels comptables selon leur structure de propriété ou leur raison d’être (c’est-à-dire les associations qui offrent des avantages à leurs membres par rapport aux clubs à but lucratif). Certains membres du Comité indiquent qu’il peut y avoir des différences dans la façon dont ces entités exercent leurs activités, d’où l’application d’un référentiel différent. Aucun membre ne relève quelque problème que ce soit dans la façon dont les entités utilisent la Préface pour déterminer la partie du Manuel à appliquer, ni ne font mention de modification à apporter à la Préface.

Le Comité discute aussi de certains types d’entités non cotées qui appliquent la Partie I du Manuel, se demandant si un référentiel différent, comme les NCECF, répondrait mieux à leurs besoins en matière d’information financière. Pour ce qui est des compagnies d’assurance captives et des compagnies d’assurance mutuelles, certains membres du Comité soulignent que les Normes IFRS^® de comptabilité sont pertinentes, car elles comprennent une norme sur les contrats d’assurance, contrairement aux NCECF. Quant aux entreprises publiques de petite taille et peu complexes, certains membres notent que l’application des normes IFRS peut être fastidieuse; toutefois, un membre fait aussi remarquer qu’il pourrait être difficile de rendre les référentiels modulables en fonction de la taille ou de la complexité de l’entité.

Le CNC examinera les commentaires du Comité à sa réunion des 19 et 20 juin 2024, dans le cadre de son projet de recherche portant sur l’examen de la Préface.