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CNC

Réunions et événements

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Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 9 septembre 2021

À sa dernière réunion, le Comité a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 21 et 22 juillet 2021

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, des apports, de la consultation sur le programme de travail du FASB, des contrats d’assurance, de la réforme des taux interbancaires, de l’information financière pour les OSBL, des activités à tarifs réglementés, de la durabilité et de la consultation sur le programme de travail du FASB. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 22 juin 2021

À sa dernière réunion, le Comité a discuté notamment des apports, de la réforme des taux d’intérêt de référence et du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 26 mai 2021

À sa dernière réunion, le Comité a discuté de la réforme des taux d’intérêt de référence et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 16 et 17 juin 2021

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, du rapport de gestion, des activités à tarifs réglementés, des informations sur la durabilité, d’infonuagique, de la réforme des taux interbancaires, des allégements de loyer liés à la COVID-19, et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le point de vue des utilisateurs : Discussion sur la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB et sur l'examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes

Le 7 juillet prochain, joignez-vous à des représentants des utilisateurs d’états financiers au CNC et à l’IASB pour discuter de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB et de l'examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes. Vous en saurez plus sur les principales propositions et aurez l'occasion de faire part de votre point de vue d'utilisateur. Inscrivez-vous dès maintenant et contribuez à façonner les normes à l'échelle nationale et internationale!

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 20 mai 2021

Lors de sa réunion du 20 mai 2021, le Groupe a discuté de nombreux sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision provisoire de l’IFRS® Interpretations Committee sur les coûts de configuration ou de personnalisation dans un accord d’infonuagique, le traitement comptable des reçus de souscription par le délivreur et le traitement comptable des coûts liés au temps d’attente et des autres pénalités découlant d’une clause de force majeure. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 19 mai 2021

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, des informations fournies sur la COVID-19, et des allégements de loyer liés à la COVID-19. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Résumé des décisions du CNC – Le 5 mai 2021

Le Conseil a discuté de l’Initiative concernant les informations à fournir, de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB, des apports et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives. 

Résumé des décisions du CNC – Le 21 avril 2021

Le CNC a notamment discuté du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12, de contrats d’assurance et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

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