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CNC

Listes de nouvelles

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Le 2 avril 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 5 et 6 mars 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des possibilités et risques liés aux changements climatiques, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports et du cadre pour les indications. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 1er avril 2024

Nouvelles

Les conseils de surveillance de la normalisation en information financière et certification du Canada annoncent la transition vers un conseil de surveillance unique en vue de simplifier l’établissement des normes

Les conseils de surveillance de la normalisation en information financière et certification du Canada annoncent la mise sur pied du Conseil de surveillance des normes d’information et de certification (le Conseil de surveillance), ce qui constitue un pas important vers une normalisation plus efficace et une meilleure interconnectivité à l’échelle nationale.

Le 28 mars 2024

Nouvelles

Plan annuel 2024-2025 du CNC

Pour continuer à accroître la pertinence de l’information financière et non financière, nous appliquerons les stratégies de base du CNC, qui visent à répondre continuellement aux besoins en la matière au Canada. Nous nous emploierons à faire progresser divers projets inscrits à notre programme de travail – dont la mise en œuvre d’un cadre pour donner suite aux demandes d’indications supplémentaires –, procèderons à un examen des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et mènerons des recherches concernant les problèmes nouveaux. Lisez notre plan annuel pour en savoir plus sur la façon dont nous entendons nous attaquer à ces priorités.

Le 28 mars 2024

Activités internationales, Nouvelles

Le UK Endorsement Board (UKEB) et le Conseil des normes comptables (CNC) du Canada tiennent leur deuxième rencontre bilatérale.

Des représentants du UKEB et du CNC tiennent une rencontre bilatérale le 26 mars 2024 à Londres. Les conseils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets comme les activités à tarifs réglementés, IFRS 18, IFRS 19 et les crédits de carbone. Ces discussions ont marqué une étape utile dans la collaboration entre les deux conseils, dont l’objectif est de mieux comprendre les défis auxquels ils sont l’un et l’autre confrontés et de trouver des sujets d’intérêt commun.

Le 6 mars 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 février 2024

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, des produits et des indications. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 1er mars 2024

Nouvelles

Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Appel à questions

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 15 mars 2024 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 14 mai 2024.

Le 28 février 2024

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 7 février 2024

À sa réunion du 7 février 2024, le Comité a discuté, entre autres, des produits tirés de frais ou de paiements initiaux non remboursables, des fondements conceptuels des états financiers et des possibilités et risques liés aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 27 février 2024

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 27 février 2024

Le CSNC s’est réuni le 27 février 2024 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le 13 février 2024

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 13 février 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des regroupements d’entreprises, de l’information relative aux flux de trésorerie, de son cadre pour les indications et des recommandations du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 23 janvier 2024

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 23 janvier 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, de la modulation des normes, ainsi que de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.