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CCSP

Réunions et événements

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À venir

Résumé des décisions du CCSP – Le 28 septembre 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur les partenariats public-privé, les avantages sociaux et la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Le 25 septembre 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur les éléments incorporels achetés, la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public et le plan annuel 2020-2021 révisé. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Le 24 septembre 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le cadre conceptuel et le modèle d’information. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Maintenant en ligne! Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 17 juillet 2020

Parmi les sujets traités : accords d’infonuagique qui constituent des services et première consolidation d’un service de l’administration publique après un changement de contrôle.

Résumé des décisions du CCSP – Le 3 juillet 2020

À sa dernière réunion, le Conseil a discuté du projet de modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et de la base des conclusions concernant la décision qu’il a prise quant à la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Le 26 juin 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le projet sur les avantages sociaux et sur la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Le 25 juin 2020

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur le cadre conceptuel et le modèle d’information, les éléments incorporels achetés et les mesures à prendre en réponse à la COVID-19. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Le 5 mai 2020

À sa dernière réunion, le Conseil a discuté du projet de stratégie internationale, passé en revue les propositions et voté en faveur de l’Option II : « Adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Le 27 avril 2020

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur le projet de modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Le 14 avril 2020

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur plusieurs sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, le plan annuel, le rapport de performance 2019-2020 et la nécessité d’effectuer un suivi après mise en oeuvre du chapitre SP 2200, « Information relative aux apparentés ». Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

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