Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 septembre 2023
Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 27 et 28 juin 2023
Le CCSP a discuté, entre autres, des activités du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles, des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP) et des activités du CNC. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Le 22 février 2023
Le CCSP a discuté de la création du groupe consultatif sur les questions autochtones, du Groupe consultatif technique (GCT) et de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information »). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Le 17 janvier 2023
Le CCSP a discuté de la consultation sur son programme de travail futur, du projet de plan annuel et d’évaluation des risques 2023-2024 et de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information »). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 1er et 2 décembre 2022
Le CCSP a discuté, entre autres, du compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, du projet d’améliorations annuelles 2022-2023, de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information ») et de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 septembre 2022
Le CCSP a discuté de plusieurs sujets, à savoir l’examen indépendant de la normalisation, sa stratégie internationale, la norme sur la présentation des états financiers et les avantages sociaux. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 juin 2022
Le CCSP a discuté, entre autres, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, du cadre conceptuel et du modèle d’information, des avantages sociaux et de la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.