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CCSP

Réunions et événements

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Réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 28 novembre 2024

De 10 h 30 à 16 h (HE) Toronto, (Ontario)

Venez assister, à titre d’observateur, à la prochaine réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, le 28 novembre 2024. Il y sera question des exposés-sondages récemment publiés par l’IPSASB au sujet des ressources naturelles et de la durabilité. Inscrivez-vous dès maintenant à titre d’observateur en ligne ou en personne (la réunion se déroulera en anglais, avec interprétation simultanée en français). Voyez comment nous collaborons avec le CCSP pour exercer une influence à l’égard de l’élaboration des Normes comptables internationales du secteur public.

Webinaire – Deuxième exposé-sondage du CCSP, Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »

Découvrez les principaux points du deuxième exposé-sondage récemment publié par le CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »!Assistez à ce webinaire en direct le 13 novembre 2024 pour découvrir comment nous donnons suite à vos commentaires sur les modifications relatives au taux d’actualisation. Le webinaire se déroulera en anglais, avec interprétation simultanée en français. Inscrivez-vous dès maintenant pour vous tenir au courant des changements à venir qui pourraient vous concerner.

Tables rondes virtuelles – Exposés-sondages de l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles et les informations à fournir en lien avec les changements climatiques

Ressources naturelles corporelles – De 12 h à 13 h (HE)
Informations à fournir en lien avec les changements climatiques – De 13 h 15 à 14 h 15 (HE)

Venez discuter avec des permanents du CCSP et de l’IPSASB pour contribuer à façonner l’avenir de la comptabilité et de l’information dans le secteur public au Canada. C’est une occasion à ne pas manquer!

D’abord, nous aborderons l’exposé-sondage récemment publié par l’IPSASB sur les ressources naturelles corporelles, et vous donnerons la chance de vous exprimer. Par la suite, nous traiterons de questions vitales liées aux informations à fournir en lien avec les changements climatiques. Vos commentaires sont essentiels pour que les points de vue propres au Canada soient représentés à l’international. Les séances se dérouleront en anglais, avec interprétation simultanée en français. Inscrivez-vous dès maintenant à la séance du 27 novembre ou à celle du 2 décembre 2024!

Résumé des décisions du CCSP – Les 25 et 26 septembre 2024

Le CCSP a discuté, entre autres, de ses projets intitulés Organismes sans but lucratif du secteur public : Immobilisations et Immobilisations incorporelles, des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board ainsi que du statut (ou niveau d’autorité en tant que source de PCGR) des annexes figurant dans le Manuel de comptabilité pour le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CCSP – Les 26 et 27 juin 2024

Le CCSP a discuté, entre autres, de l’évaluation de la pertinence de procéder à un suivi après mise en œuvre, des avantages sociaux, de l’examen quinquennal du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et des immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Maintenant en ligne! Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 7 juin 2024

Le Groupe a notamment discuté des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations (exploration des difficultés d’application potentielles) et de l’application de la hiérarchie des PCGR (contrats de location-exploitation, traitement comptable par le preneur). Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Résumé des décisions du CCSP – Les 26 et 27 mars 2024

Le CCSP a discuté, entre autres, d’immobilisations incorporelles, de suivi après mise en œuvre, du projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », ainsi que de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Webinaires sur demande – Nouveau Cadre conceptuel de l’information financière dans le secteur public canadien et nouveau modèle d’information du CCSP (chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers »)

Ces webinaires, offerts sur demande, vous donneront un aperçu du nouveau Cadre conceptuel et du nouveau modèle d’information du CCSP, et vous montreront comment vous préparer à leur mise en œuvre.

Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 27 février 2024

Le CSNC s’est réuni le 27 février 2024 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Résumé des décisions du CCSP – Le 7 décembre 2023

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’examen de la procédure officielle, de la désignation d’annexes en tant que PCGR, du rapport sur la performance 2023-2024, du plan annuel 2024-2025, ainsi que de la stratégie, du programme de travail et des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB). Pour le détail, consultez l’ordre du jour.

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