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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

au

Le 18 septembre 2020

Nouvelles

Rapport de l’auditeur – Le point de vue de l’utilisateur

Vous avez demandé. Nous vous avons écoutés. Bon nombre des améliorations apportées aux normes sur le rapport de l’auditeur découlent de commentaires formulés par les utilisateurs d’états financiers. Maintenant que la plupart de ces normes sont en vigueur, nous aimerions savoir ce qu’en pensent les utilisateurs. Rendez-vous sur Tribune.FRASCanada.ca, notre nouvelle plateforme participative en ligne, pour répondre à de courts sondages et nous faire part de vos idées.

Le 18 septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 9 septembre 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des regroupements et de l’infonuagique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 15 septembre 2020

Ressource, Autres

Base des conclusions – Stratégie internationale du CCSP

Ce document explique comment le CCSP est parvenu à sa décision de retenir l’option II, soit l’adaptation des principes des normes IPSAS lors de l’élaboration de futures normes, comme stratégie par rapport aux normes internationales. Pour en savoir plus, consultez le document.

Du 09 au 23 septembre 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Réunions des 9, 10 et 23 septembre 2020

Le CNAC a examiné les commentaires reçus des parties prenantes en réponse à son exposé-sondage Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) ainsi qu’un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB. Il a aussi discuté de questions relatives aux projets de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et sur l’information externe élargie. Enfin, il a examiné une deuxième version préliminaire de son projet de plan stratégique 2022-2025, qui tient compte de l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur ses orientations stratégiques. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 28 août 2020

Ressource, Indications

La COVID-19 et l’application des Normes comptables pour le secteur public (NCSP)

La pandémie de COVID-19 a eu d’importantes répercussions sur les gouvernements, les entreprises et le public à l’échelle mondiale. Les mesures gouvernementales prises à cet effet et les conséquences économiques et financières liées à la COVID-19 devront être prises en considération dans l’information financière des organismes du secteur public. Pour en savoir plus, consultez ces indications ne faisant pas autorité.

Le 27 août 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 27 août 2020

Le CNAC a examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir. Il a aussi discuté des répercussions de la pandémie de COVID-19 sur son projet de plan stratégique et de la façon d’en tenir compte dans la version définitive du plan. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 12 août 2020

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 28 juillet 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des contrats de location et des contrats d’assurance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 6 août 2020

Activités internationales

Suivi après mise en œuvre des normes sur le rapport de l’auditeur – Répondez au sondage de l’IAASB!

Le groupe de travail de l’IAASB sur la mise en œuvre des normes sur le rapport de l’auditeur effectue un sondage en ligne (en anglais) au sujet des normes améliorées sur le rapport de l’auditeur. Le CNAC invite toutes les parties prenantes à y répondre pour faire connaître leurs points de vue! 

Le 6 août 2020

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 21 juillet 2020

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont des questions relatives à l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur l’information financière, les accords d’infonuagique et les regroupements.

Le 30 juillet 2020

Nouvelles

Mise à jour – Projet du CCSP sur les avantages sociaux

Le CCSP a approuvé, lors de sa réunion du 26 juin 2020, un plan révisé pour le projet sur les avantages sociaux. Cette approbation fait suite à un examen approfondi qui visait à déterminer la meilleure façon de répondre aux besoins les plus pressants de nos parties prenantes. Lisez cet article pour le detail du nouveau plan et pour savoir ce qui attend les parties prenantes.