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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

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Le 2 novembre 2023

Activités internationales, Nouvelles, Articles

L’IPSASB publie un document de consultation sur sa stratégie et son programme de travail pour 2024-2028

Le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (International Public Sector Accounting Standards Board – IPSASB) a publié un document de consultation sur sa stratégie et son programme de travail pour 2024-2028. Le CCSP vous encourage à y répondre afin que les points de vue canadiens soient pris en compte et que les futures normes servent l’intérêt public canadien. Vous avez jusqu’au 15 janvier 2024 pour faire parvenir vos commentaires au CCSP.

Les 1er et 2 novembre 2023

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Les 1er et 2 novembre 2023

Lors de sa réunion des 1<sup>er</sup> et 2 novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 27 octobre 2023

Ressource, Articles, Nouvelles

Nouvelle ressource : FAQ de l’IAASB sur l’investigation des écarts et la pertinence du seuil de signification pour les travaux lorsqu’il y a utilisation d’outils ou de techniques automatisés

La FAQ traite de l’investigation des écarts et du concept de seuil de signification pour les travaux dans les cas où l’auditeur met en œuvre des procédures au moyen d’outils ou de techniques automatisés. Jetez-y un coup d’œil!

Le 25 octobre 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Le 25 octobre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 11 octobre 2023

Nouvelles, Ressource

Nouvelle ressource de CPA Canada : Guide de mise en œuvre de la Norme canadienne d’audit (NCA) 600, Audits d’états financiers de groupe

Ce guide présente notamment un sommaire des exigences de la NCA 600 (révisée) et des renseignements pratiques qui vous aideront à vous y conformer. Référez-vous à cette ressource utile qui vous aidera à comprendre et à mettre en œuvre la norme révisée lorsque vous participez à l’audit d’un groupe, que vous soyez l’auditeur du groupe ou l’auditeur d’une composante. Jetez-y un coup d’oeil dès maintenant!

Le 10 octobre 2023

Nouvelles, Ressource, Indications

Modèle d’information du CCSP : Ressources

La norme sur le nouveau modèle d’information du CCSP, soit le chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers », s’appliquera pour les exercices ouverts à compter du 1er avril 2026. Consultez nos ressources et indications ne faisant pas autorité pour mieux comprendre cette norme fondamentale pour le secteur public.

Le 6 octobre 2023

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Volume 11

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 27 novembre 2023.

Le 28 septembre 2023

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Le 28 septembre 2023

Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification s’est réuni le 28 septembre 2023 pour faire le point sur les activités du Conseil des normes d’audit et de certification et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Les 28 et 29 septembre 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 septembre 2023

Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Du 25 au 28 septembre 2023

Ressource, Webinaires

Webinaire sur demande – Exposé-sondage du CNAC sur la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité

Vous souhaitez en savoir plus au sujet de l’exposé-sondage sur la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité? Participez à ce webinaire pour avoir l’occasion de poser des questions à l’équipe du CNAC sur l’exposé-sondage. Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus.