Listes de nouvelles

À sa réunion publique tenue à Toronto, le CSNAC a discuté des activités du CNAC et traité de questions connexes. Il a aussi été informé des activités du Comité des candidatures et de la gouvernance ainsi que des faits nouveaux concernant le Comité permanent sur l’indépendance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Lors de sa réunion publique à Toronto, le Conseil a discuté des activités du CNC et du CCSP, et d’autres questions connexes. Il a aussi eu droit à un exposé traitant de l’information sur le développement durable, l’environnement et la responsabilité sociale, ainsi qu’à un exposé du Conseil canadien des contrôleurs. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le CNC a discuté de divers sujets, dont les normes IFRS®, les regroupements et la procédure officielle.

Lors de sa réunion de deux jours, le CNAC a discuté de divers sujets, notamment les missions de compilation, les normes d’audit applicables au secteur public, le plan stratégique et le plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant notamment les normes IFRS® et la procédure officielle.

Lors de sa dernière réunion, le Conseil s’est penché sur un certain nombre de sujets, dont le cadre conceptuel et le modèle d’information, les partenariats public-privé et les modifications de portée limitée concernant les actifs incorporels, et a pris certaines décisions. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le traitement comptable des transactions de cession-bail assorties de paiements variables et les difficultés d’application liées à l’acquisition d’actifs. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des produits, des regroupements, des apports et de questions relatives à la mise en œuvre des NCECF.

Exposé-sondage du CNC – Avantages sociaux futurs – Recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation

Le CNC souhaite recevoir des commentaires sur ses propositions de modification des indications sur l’utilisation d’une évaluation actuarielle établie aux fins de la capitalisation pour l’évaluation de l’obligation au titre des prestations définies. Ces propositions visent les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif qui suivent les normes de la Partie II ou de la Partie III du Manuel de CPA Canada — Comptabilité. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires au plus tard le 16 décembre 2019.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté des produits, des opérations entre apparentés, de la pertinence de l’information financière et de beaucoup d’autres sujets.