Listes de nouvelles

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont les incidences potentielles de la COVID-19 sur la présentation de l’état du résultat des entités ainsi que de questions d’application des modifications apportées à IAS 1 relativement au classement d’un emprunt à terme comme courant ou non courant. Prenez connaissance du compte rendu de la réunion, qui ouvre des pistes de réflexion utiles.

Le CSNAC s’est réuni pour recevoir un compte rendu des conséquences de la pandémie de COVID-19 sur les activités du CNAC. Il a aussi discuté de la procédure officielle relative à la NOV-50 et a conclu que le CNAC avait pris dûment en compte l’intérêt public dans l’élaboration et l’approbation de cette note d’orientation. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des regroupements et de l’infonuagique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC a examiné les commentaires reçus des parties prenantes en réponse à son exposé-sondage Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) ainsi qu’un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB. Il a aussi discuté de questions relatives aux projets de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et sur l’information externe élargie. Enfin, il a examiné une deuxième version préliminaire de son projet de plan stratégique 2022-2025, qui tient compte de l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur ses orientations stratégiques. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

L’IASB a mené à terme son projet sur la réforme des taux interbancaires par la publication en août 2020 d’une série de modifications des normes IFRS. Ces modifications seront en vigueur le 1^er janvier 2021, et leur application anticipée est permise. Le CNC votera leur entérinement en septembre 2020.

Les modifications de portée limitée des normes IFRS ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité et s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2022. Ces modifications publiées par l’IASB comprennent des améliorations annuelles ainsi que des modifications de portée limitée visant trois normes : IAS 16 Immobilisations corporelles, IFRS 3 Regroupements d’entreprises et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels.

Étant donné la situation sans précédent engendrée par la COVID-19, le CSNC a tenu une réunion spéciale le 26 mars 2020 pour traiter des enjeux découlant de la décision du CCSP de reporter sa réunion des 26 et 27 mars 2020. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le CNAC a examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir. Il a aussi discuté des répercussions de la pandémie de COVID-19 sur son projet de plan stratégique et de la façon d’en tenir compte dans la version définitive du plan. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des états financiers de base, des contrats de location et des contrats d’assurance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont des questions relatives à l’incidence de la pandémie de COVID-19 sur l’information financière, les accords d’infonuagique et les regroupements.