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CNC

Réunions et événements

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Résumé des décisions du CNC – Les 3 et 4 mars 2020

Le Conseil a discuté, entre autres sujets, des normes IFRS, des avantages sociaux futurs, des opérations entre apparentés, des Normes comptables pour les régimes de retraite et de son prochain plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Le 18 février 2020

Le Conseil a notamment discuté des apports, de la mise en œuvre des NCECF et de son prochain plan stratégique.

Résumé des décisions du CNC – Le 15 janvier 2020

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des apports, des régimes de retraite et de son prochain plan stratégique.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 12 décembre 2019

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Résumé des décisions du CNC – Le 11 décembre 2019

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des regroupements entre apparentés et des regroupements d’OSBL.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 6 novembre 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les avantages sociaux futurs, les travaux de recherche du CNC sur les OSBL et bien d’autres.

Résumé des décisions du CNC – Le 10 octobre 2019

Le CNC a discuté de divers sujets, dont les normes IFRS®, les regroupements et la procédure officielle.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 25 septembre 2019

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le traitement comptable des transactions de cession-bail assorties de paiements variables et les difficultés d’application liées à l’acquisition d’actifs. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Résumé des décisions du CNC – Les 17 et 18 septembre 2019

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des produits, des regroupements, des apports et de questions relatives à la mise en œuvre des NCECF.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 10 septembre 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté des produits, des opérations entre apparentés, de la pertinence de l’information financière et de beaucoup d’autres sujets.

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