Listes de nouvelles

À sa dernière réunion, le Comité a discuté de la réforme des taux d’intérêt de référence et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, du rapport de gestion, des activités à tarifs réglementés, des informations sur la durabilité, d’infonuagique, de la réforme des taux interbancaires, des allégements de loyer liés à la COVID-19, et des régimes de retraite. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Alors que la troisième vague de COVID-19 tire à sa fin au Canada et que la vaccination et la reprise économique font renaître l’espoir, nous nous attachons à poursuivre nos activités de normalisation dans de nouveaux domaines et grâce à de nouvelles initiatives. Lisez cette communication des présidents des conseils de normalisation pour en apprendre davantage sur nos réalisations, notamment à l’égard des normes d’information sur la durabilité et de la planification stratégique, et sur ce qui nous attend cette année.

Lors de sa réunion du 20 mai 2021, le Groupe a discuté de nombreux sujets d’actualité liés à l’information financière, dont la décision provisoire de l’IFRS^® Interpretations Committee sur les coûts de configuration ou de personnalisation dans un accord d’infonuagique, le traitement comptable des reçus de souscription par le délivreur et le traitement comptable des coûts liés au temps d’attente et des autres pénalités découlant d’une clause de force majeure. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, des informations fournies sur la COVID-19, et des allégements de loyer liés à la COVID-19. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Accroître la pertinence de l’information financière et non financière communiquée constitue l’axe central du projet de plan stratégique du CNC. Aidez-le à déterminer ses objectifs pour les cinq prochaines années, en envoyant une lettre de commentaires ou en utilisant la plateforme participative en ligne Tribune.FRASCanada.ca d’ici le 15 octobre 2021. Surveillez la page du projet pour être au fait des activités à venir et profiter d’autres occasions de discuter des propositions.

La pandémie de COVID-19 continue d’entraîner une forte dégradation de la situation économique pour bon nombre d’organisations. Les cas d’insolvabilité, de faillite et d’autres difficultés financières concernant des organisations d’envergure rapportés par les médias confirment qu’il est plus important que jamais de placer la continuité de l’exploitation au centre des préoccupations. Utilisez nos ressources sur le sujet pour mieux composer avec les difficultés que peut poser l’évaluation de la continuité de l’exploitation.

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont entrepris un examen de la normalisation au Canada. Ils ont ainsi mis sur pied un comité chargé de réaliser un examen de la gouvernance et de la structure du processus d’établissement des normes de comptabilité, d’audit et de certification, et de réfléchir aux besoins pour l’avenir, y compris l’établissement de normes d’information sur la durabilité.

Malgré la pandémie, nous avons réussi à poursuivre nos travaux. Nous avons fait preuve de souplesse pour nous adapter au nouveau contexte, notamment en reportant ou en devançant certains projets en fonction de leur importance pour nos parties prenantes. Pour prendre connaissance des activités et des réalisations du CNC, consultez le rapport annuel 2020-2021. 

Le Conseil a discuté de l’Initiative concernant les informations à fournir, de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB, des apports et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.