La pandémie de COVID-19 continue d’entraîner une forte dégradation de la situation économique pour bon nombre d’organisations et une aggravation de l’incertitude pour d’autres. Les cas d’insolvabilité, de faillite et d’autres difficultés financières concernant des organisations d’envergure rapportés par les médias confirment qu’il est plus important que jamais de placer la continuité de l’exploitation au centre des préoccupations.
Qu’est-ce que la continuité de l’exploitation?
De façon générale, la continuité de l’exploitation suppose qu’une organisation a assez de ressources à sa disposition pour poursuivre ses activités (c’est-à-dire des rentrées de fonds ou du financement, par exemple).
La direction doit apprécier si des événements ou situations liés à la COVID-19, pris individuellement ou collectivement, sont susceptibles de jeter un doute raisonnable sur la capacité de l’organisation à poursuivre son exploitation. Dans des situations extrêmes, il est possible que l’hypothèse de la continuité de l’exploitation ne soit plus une base appropriée pour la préparation des états financiers.
Partie I : Normes IFRS®
Pour établir des états financiers intermédiaires ou annuels conformément aux normes IFRS®, la direction évalue s’il existe une incertitude significative quant à la capacité de l’organisation à poursuivre son exploitation.
Pour évaluer la capacité de l’organisation à poursuivre son exploitation, la direction doit prendre en compte toutes les informations dont elle dispose concernant l’avenir, qui s’étale au minimum, sans toutefois s’y limiter, sur douze mois à compter de la date de clôture. Pour en savoir plus sur les cas limites de continuité de l’exploitation, lisez notre publication sur les questions de comptabilité et d’audit qui se posent dans ce genre de situation.
Au terme de son évaluation, la direction pourrait conclure à l’absence d’incertitude significative susceptible de jeter un doute important sur la capacité de l’organisation à poursuivre son exploitation.
Télécharger : Continuité de l’exploitation et risque de liquidité (normes IFRS)
Partie II : Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF)
La préparation des états financiers annuels conformément à la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité exige de la direction qu’elle évalue s’il existe une incertitude significative quant à la capacité de l’entreprise à poursuivre son exploitation.
Cette évaluation tient compte de nombreux facteurs, dont certains font largement appel au jugement de la direction en raison de l’incertitude qui règne en ce moment. Les éléments à prendre en considération peuvent comprendre le soutien attendu du gouvernement ainsi que la durée et l’ampleur de la pandémie.
Télécharger : Continuité de l’exploitation et risque de liquidité (NCECF)
Partie III : Normes comptables pour les organismes sans but lucratif
Lors de l’établissement des états financiers, la direction évalue la capacité de l’organisme à poursuivre son exploitation. Pour ce faire, la direction doit prendre en compte toutes les informations dont elle dispose concernant l’avenir, qui s’étale au minimum, sans toutefois s’y limiter, sur douze mois à compter de la date de clôture.
Télécharger : États financiers des organismes sans but lucratif