CNC
À sa réunion du 10 mai 2022, le Comité a notamment discuté de l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique, du projet de recherche sur le traitement comptable des regroupements entre apparentés et d’un problème d’application du chapitre 3400, « Produits ». Pour le détail, consultez le compte rendu.
Lors de la réunion qu’il a tenue le 9 février 2022, le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé a discuté du projet de recherche sur la comptabilisation des regroupements entre apparentés, du plan annuel du CNC et des recherches liées au plan stratégique 2022-2027 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa réunion, le Comité a notamment discuté des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Lors de sa réunion, le Comité a discuté de certaines difficultés d’application concernant les intérêts dans des partenariats et les actions privilégiées rachetables. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa dernière réunion, le Comité a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa dernière réunion, le Comité a discuté de la réforme des taux d’intérêt de référence et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.
À sa dernière réunion, le Comité a discuté des accords d’infonuagique, de la réforme des taux d’intérêt de référence et des modifications apportées à d’autres référentiels.
Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté des améliorations annuelles 2020, des opérations entre apparentés et des accords d’infonuagique.
Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de plusieurs questions de mise en œuvre liées à la COVID-19, notamment en ce qui a trait aux modifications de contrats de location, à la dépréciation, aux régimes à prestations définies et aux programmes de subventions gouvernementaux.
Lors de sa dernière réunion, le Comité a étudié plusieurs questions de mise en œuvre ainsi que les commentaires suscités par l’exposé-sondage sur les avantages sociaux futurs.