À la une

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’examen de la procédure officielle, de la désignation d’annexes en tant que PCGR, du rapport sur la performance 2023-2024, du plan annuel 2024-2025, ainsi que de la stratégie, du programme de travail et des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB). Pour le détail, consultez l’ordre du jour.

Le CNAC a discuté des questions liées aux projets de l’IAASB concernant les éléments probants, la fraude et les entités cotées et entités d’intérêt public (volet 2), de même que de la stratégie et du programme de travail de l’IAASB. Il a aussi été question du plan annuel, du plan stratégique et du mandat du CNAC, de son énoncé des modalités de fonctionnement et de sa procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa réunion de novembre, le Groupe a notamment discuté des considérations relatives à l’établissement d’un inventaire des ressources naturelles, de la modulabilité des normes, du traitement comptable des événements météorologiques extrêmes, des immobilisations corporelles et de l’information sur les incidences liées aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports et des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNAC a discuté de son prochain plan stratégique et du point de vue du Comité permanent sur l’indépendance quant à la définition d’« entité d’intérêt public » (EIP). Il a aussi examiné les résumés des consultations et des commentaires concernant l’exposé-sondage Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité, en plus de revenir sur sa lettre de réponse à l’IAASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions. 

Le CSNC s’est réuni le 14 novembre 2023 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Vous souhaitez contribuer à l’amélioration des normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé au Canada? Vous possédez une connaissance théorique et pratique approfondie des normes comptables pour les OSBL du secteur privé ou vous utilisez régulièrement les états financiers de ces organismes? Nous avons besoin de vous! Posez votre candidature d’ici le 8 janvier 2024 pour devenir membre du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif.

À sa réunion du 8 novembre 2023, le Comité a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et de la comptabilisation des actifs incorporels acquis, de la modulabilité des normes et des projets potentiels du plan annuel 2024-2025 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Le CNC propose de reporter à une date indéterminée l’entrée en vigueur des indications concernant les frais ou paiements initiaux non remboursables. Parmi les autres propositions, notons l’ajout d’une obligation d’information à l’égard des frais ou paiements initiaux non remboursables comptabilisés en produits lorsque l’entreprise comptabilise ces frais ou paiements en produits au moment de la conclusion d’un accord. Consultez l’exposé-sondage et faites parvenir vos commentaires d’ici le 31 janvier 2024.

Le CNC veut connaître votre avis sur son projet de note d’orientation sur la comptabilité NOC-21, Traitement comptable des contrats d’assurance vie ayant une valeur de rachat, qui concerne le traitement comptable des contrats d’assurance vie ayant une valeur de rachat, du point de vue du titulaire du contrat. Consultez notre exposé-sondage et faites-nous parvenir vos commentaires d’ici le 31 janvier 2024.