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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

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Le 10 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 26 avril 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des produits, de l’information sur la durabilité, des activités liées aux cryptoactifs et du rapport sur la performance du CNC. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 5 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Les 16 et 17 décembre 2021

Le CSNAC s’est réuni les 16 et 17 décembre 2021 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 4 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion publique du CSNAC – Le 28 septembre 2021

Le CSNAC s’est réuni le 28 septembre 2021 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 4 mai 2022

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNAC – Les 28 et 29 juin 2021

Le CSNAC s’est réuni les 28 et 29 juin 2021 pour faire le point sur les activités du CNAC et traiter de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Le 21 avril 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Les 30 et 31 mars 2022

Le CCSP a discuté entre autres de sa stratégie relative aux OSBL du secteur public, de son projet de plan stratégique 2022-2027, du Cadre conceptuel et de la consultation sur les projets du CCSP. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Le 21 avril 2022

Nouvelles, Ressource, Autres

Synthèse des commentaires – Document de consultation sur le projet de plan stratégique 2022-2027 du CCSP

Le CCSP a publié la synthèse des commentaires reçus sur son projet de plan stratégique 2022-2027, qui donne un aperçu des principaux commentaires des parties prenantes et des réponses du CCSP.

Le 14 avril 2022

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Exposé-sondage du CNC – Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client. Le projet a pour objectif de simplifier le traitement comptable des accords d’infonuagique, tout en faisant en sorte que les entités puissent fournir des informations pertinentes aux utilisateurs.

Prononcez-vous en participant aux tables rondes virtuelles qui auront lieu en anglais, le 1er juin, et en français, le 7 juin, et en nous transmettant vos commentaires d’ici le 20 juin 2022.

Le 13 avril 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 23 et 24 mars 2022

Le CNC a notamment discuté des regroupements entre apparentés, des accords d’infonuagique, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, de son plan annuel et de l’information sur la durabilité. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le 12 avril 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 7 et 8 mars 2022

Le CNAC a approuvé les modifications de concordance relatives à la gestion de la qualité ainsi que la NCA 600, Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) — Considérations particulières, et les modifications de concordance s’y rapportant. Il a aussi fait part aux membres canadiens de l’IAASB de ses commentaires sur divers sujets (éléments probants, fraude, continuité de l’exploitation, entités cotées et entités d’intérêt public).

Le CNAC a approuvé son plan annuel 2022-2023 et son évaluation de la performance 2021-2022. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 31 mars 2022

Nouvelles

Plan annuel 2022-2023 du CNAC

Le plan annuel établit les activités du CNAC et les étapes clés de ses projets pour 2022-2023. Consultez-le pour en savoir plus sur la façon dont nous poursuivrons notre engagement à l’égard de l’intérêt public et de nos parties prenantes.