Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, des informations fournies sur la COVID-19, et des allégements de loyer liés à la COVID-19. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le monde entier a connu plusieurs bouleversements au cours de la dernière année, et cela s’est répercuté sur la normalisation au Canada. Ce nouveau contexte a présenté son lot de risques dont le CSNAC et le CNAC ont dû tenir compte. Pour prendre connaissance des réalisations du CSNAC, y compris des activités de surveillance du CNAC, consultez le rapport annuel 2020-2021.

Accroître la pertinence de l’information financière et non financière communiquée constitue l’axe central du projet de plan stratégique du CNC. Aidez-le à déterminer ses objectifs pour les cinq prochaines années, en envoyant une lettre de commentaires ou en utilisant la plateforme participative en ligne Tribune.FRASCanada.ca d’ici le 15 octobre 2021. Surveillez la page du projet pour être au fait des activités à venir et profiter d’autres occasions de discuter des propositions.

La pandémie de COVID-19 continue d’entraîner une forte dégradation de la situation économique pour bon nombre d’organisations. Les cas d’insolvabilité, de faillite et d’autres difficultés financières concernant des organisations d’envergure rapportés par les médias confirment qu’il est plus important que jamais de placer la continuité de l’exploitation au centre des préoccupations. Utilisez nos ressources sur le sujet pour mieux composer avec les difficultés que peut poser l’évaluation de la continuité de l’exploitation.

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont entrepris un examen de la normalisation au Canada. Ils ont ainsi mis sur pied un comité chargé de réaliser un examen de la gouvernance et de la structure du processus d’établissement des normes de comptabilité, d’audit et de certification, et de réfléchir aux besoins pour l’avenir, y compris l’établissement de normes d’information sur la durabilité.

Malgré la pandémie, nous avons réussi à poursuivre nos travaux. Nous avons fait preuve de souplesse pour nous adapter au nouveau contexte, notamment en reportant ou en devançant certains projets en fonction de leur importance pour nos parties prenantes. Pour prendre connaissance des activités et des réalisations du CNC, consultez le rapport annuel 2020-2021. 

Le Conseil a discuté de l’Initiative concernant les informations à fournir, de la troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB, des apports et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives. 

Les administrateurs de l’IFRS Foundation ont publié des modifications proposées visant les statuts de la Fondation en vue de la création d’un nouveau conseil des normes internationales d’information sur la durabilité qui cadre avec la structure de gouvernance de la Fondation. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IFRS Foundation d’ici le 29 juillet 2021.

Le CNAC a discuté du projet de norme sur les audits d’entités peu complexes que présentera l’IAASB dans un exposé-sondage à venir et de l’approche à privilégier au Canada. Il a aussi examiné une ébauche de son plan annuel 2021-2022 et discuté des commentaires reçus des parties prenantes sur son projet de plan stratégique 2022-2025.

Le CNC a notamment discuté du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12, de contrats d’assurance et de son plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.