Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, des apports et des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers. Répondez au sondage sur les actifs incorporels pour donner votre avis sur les aspects clés à considérer dans ce domaine en évolution.

Le 27 octobre 2023, le CNC a répondu à l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, publié en juin 2023. Dans sa lettre, le CNC indique que, dans l’ensemble, le principe fondamental et le modèle de comptabilisation des produits des activités ordinaires en cinq étapes d’IFRS 15 ont l’effet escompté pour les contrats conclus avec des clients. Il fait toutefois état de dispositions qui sont difficiles à appliquer et qu’il faudrait clarifier. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus.

Vous souhaitez contribuer à l’amélioration des normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé au Canada? Vous possédez une connaissance théorique et pratique approfondie des normes comptables pour les OSBL du secteur privé ou vous utilisez régulièrement les états financiers de ces organismes? Nous avons besoin de vous! Posez votre candidature d’ici le 8 janvier 2024 pour devenir membre du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif.

À sa réunion du 8 novembre 2023, le Comité a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et de la comptabilisation des actifs incorporels acquis, de la modulabilité des normes et des projets potentiels du plan annuel 2024-2025 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Le CNC propose de reporter à une date indéterminée l’entrée en vigueur des indications concernant les frais ou paiements initiaux non remboursables. Parmi les autres propositions, notons l’ajout d’une obligation d’information à l’égard des frais ou paiements initiaux non remboursables comptabilisés en produits lorsque l’entreprise comptabilise ces frais ou paiements en produits au moment de la conclusion d’un accord. Consultez l’exposé-sondage et faites parvenir vos commentaires d’ici le 31 janvier 2024.

Le CNC veut connaître votre avis sur son projet de note d’orientation sur la comptabilité NOC-21, Traitement comptable des contrats d’assurance vie ayant une valeur de rachat, qui concerne le traitement comptable des contrats d’assurance vie ayant une valeur de rachat, du point de vue du titulaire du contrat. Consultez notre exposé-sondage et faites-nous parvenir vos commentaires d’ici le 31 janvier 2024.

Les modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada – Comptabilité et s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2025. Elles visent à obliger les entités à appliquer une approche uniforme lorsqu’elles apprécient si la convertibilité entre deux monnaies est possible et, dans les cas où elle ne l’est pas, lorsqu’elles déterminent le taux de change à utiliser.

Lors de sa réunion des 1^er et 2 novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC lance une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir vos commentaires sur les projets qu’il pourrait inscrire à son plan annuel à compter de l’exercice 2024-2025. Répondez au sondage sur le programme de travail pour donner votre point de vue sur les projets nationaux que le CNC devrait entreprendre.