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CNC

Listes de nouvelles

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Le 18 janvier 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 14 décembre 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 16 janvier 2024

Nouvelles

Bénévoles recherchés – Comité consultatif des universitaires

Vous possédez une connaissance approfondie en matière de recherches universitaires et de concepts théoriques qui présentent un intérêt pour la normalisation comptable? Vous souhaiteriez contribuer à réduire l’écart entre la recherche universitaire et la normalisation? Si c’est le cas, le CNC souhaiterait vous compter parmi les membres de son Comité consultatif des universitaires. Vous avez jusqu’au 23 février 2024 pour postuler.

Le 10 janvier 2024

Activités internationales, Nouvelles

Montréal – Rencontre bilatérale entre le Conseil des normes comptables du Canada et l’Accounting Standards Board of Japan

Les 8 et 9 janvier 2024, des représentants du Conseil des normes comptables (CNC) du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur cinquième rencontre bilatérale à Montréal, au Canada. Les conseils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets d’intérêt commun, comme les contrats d’achat d’électricité et l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).

Le 8 janvier 2024

Nouvelles

Appel à bénévoles – Comité consultatif des utilisateurs

Vous utilisez des états financiers et avez à cœur la pertinence et la fiabilité des informations communiquées? Manifestez-vous! Devenez membre du Comité consultatif des utilisateurs et aidez le CNC à mieux comprendre comment les utilisateurs d’états financiers prennent des décisions éclairées. Postulez d’ici le 29 février 2024!

Le 13 décembre 2023

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 13 décembre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des régimes de retraite et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 12 décembre 2023

Comptes rendus de réunion, Page Web

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 12 décembre 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 23 novembre 2023

Activités internationales, Nouvelles

Initiative mondiale visant l’élaboration d’indications comptables internationales pour les organismes sans but lucratif (INPAG) – Deuxième exposé-sondage

Les permanents du CNC participent à une initiative mondiale visant l’élaboration d’indications ne faisant pas autorité en matière d’information financière pour les OSBL. Ces indications sont destinées aux pays qui, contrairement au Canada, n’ont pas de normes comptables pour les OSBL. Le deuxième d’une série de trois exposés-sondages a récemment été publié. Les parties prenantes canadiennes qui souhaitent répondre au deuxième exposé-sondage ont jusqu’au 31 mars 2024 pour le faire. Lisez l’article pour en savoir plus.

Les 21 et 22 novembre 2023

Page Web, Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 21 et 22 novembre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des apports et des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le 15 novembre 2023

Nouvelles

Sondage canadien : Recherche sur les actifs incorporels (ou immobilisations incorporelles)

Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers. Répondez au sondage sur les actifs incorporels pour donner votre avis sur les aspects clés à considérer dans ce domaine en évolution.

Le 14 novembre 2023

Comptes rendus de réunion

Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 14 novembre 2023

Le CSNC s’est réuni le 14 novembre 2023 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.