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CCSP

Actualités

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Le 22 juin 2022

Ressource, Webinaires

Webinaire – Présentation de l’ISSB et de ses exposés-sondages, et répercussions pour le Canada

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.

Le 15 juin 2022

Nouvelles

COMMUNIQUÉ – Les conseils de surveillance de la normalisation en comptabilité, audit et certification annoncent la formation d’un conseil canadien des normes d’information sur la durabilité

Dans la foulée de l’accélération des progrès en matière d’information sur la durabilité, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont approuvé la formation du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID). Lisez le communiqué de presse pour en savoir plus sur les implications de cette annonce pour le Canada.

Le 21 avril 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Les 30 et 31 mars 2022

Le CCSP a discuté entre autres de sa stratégie relative aux OSBL du secteur public, de son projet de plan stratégique 2022-2027, du Cadre conceptuel et de la consultation sur les projets du CCSP. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Le 21 avril 2022

Nouvelles, Ressource, Autres

Synthèse des commentaires – Document de consultation sur le projet de plan stratégique 2022-2027 du CCSP

Le CCSP a publié la synthèse des commentaires reçus sur son projet de plan stratégique 2022-2027, qui donne un aperçu des principaux commentaires des parties prenantes et des réponses du CCSP.

Le 17 mars 2022

Nouvelles

Normes d’information sur la durabilité – Où en sommes-nous?

Regardez notre vidéo pour mieux comprendre les avancées réalisées au Canada et à l’échelle internationale en matière d’information sur la durabilité, notamment en ce qui concerne la recommandation du CEIN d’établir un conseil canadien des normes d’information sur la durabilité.

Le 3 mars 2022

Nouvelles, Ressource, Articles

Le point sur les activités de normalisation – Examen des activités de normalisation au Canada

En ce début de période de pointe pour nos parties prenantes, nous souhaitons souligner l’importance des consultations menées par le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada (CEIN). Pour savoir comment contribuer à l’avenir de la normalisation au pays, lisez la déclaration commune des présidents des conseils de normalisation.

Le 22 février 2022

Activités internationales, Ressource, Articles

Exposé-sondage de l’IPSASB – Projet de mise à jour du cadre conceptuel

L’IPSASB a publié l’exposé-sondage ED 81 dans lequel il propose de mettre à jour son cadre conceptuel. Le CCSP encourage les parties prenantes à faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB d’ici le 31 mai 2022. Si vous souhaitez que le CCSP tienne compte de vos commentaires dans sa lettre de réponse, veuillez les lui transmettre d’ici le 16 mai 2022.

Le 3 février 2022

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Les 17 et 18 janvier 2022

Le CCSP a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027, de l’évaluation des risques, du rapport intermédiaire sur la performance 2021-2022, du projet de plan annuel 2022-2023 et du Cadre conceptuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 13 janvier 2022

Nouvelles

Document de consultation du CEIN – Date limite de réception des commentaires reportée au 31 mars 2022

Pour s’assurer que ses parties prenantes aient suffisamment de temps pour se prononcer sur son document de consultation malgré l’incidence importante de la pandémie, le CEIN a reporté au 31 mars 2022 la date limite de réception des commentaires (initialement fixée au 28 février 2022).

Le 9 décembre 2021

Nouvelles

Document de consultation du Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada

Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada (CEIN), qui a entrepris son examen en mai 2021, a publié pour commentaires son document de consultation. En lien avec l’objectif de veiller à ce que la normalisation canadienne demeure indépendante et reconnue à l’échelle mondiale, le document du CEIN explore plusieurs questions importantes, dont la mise sur pied d’un conseil canadien des normes d’information sur la durabilité; les questions d’intérêt public et les responsabilités envers les peuples autochtones dans l’élaboration des normes; le cadre de gouvernance et de surveillance du système de normalisation canadien; et la rapidité et la réactivité des processus actuels de normalisation en comptabilité, en audit et en certification. Répondez-y d’ici le 28 février 2022, et aidez le Comité à élaborer son rapport final sur les recommandations.