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Autres normes canadiennes

Compréhension du processus suivi par l’entité pour identifier les sujets à présenter

Que faire si l’entité dispose de son propre processus pour choisir les sujets à présenter?

Dans le contexte de l’IEE, il n’est pas rare que :

  • le préparateur ne puisse s’appuyer sur aucun référentiel;
  • les référentiels d’IEE ne fournissent pas de précisions suffisantes pour permettre au préparateur de porter des jugements fiables quant aux sujets à présenter dans le rapport IEE.

Il se pourrait donc que l’entité doive mettre au point un processus d’identification des sujets à présenter, en tenant compte des besoins d’information des utilisateurs visés. Bien que la NCMC 3000 n’exige pas du professionnel en exercice qu’il prenne en considération le processus suivi par l’entité pour identifier les sujets à présenter, celui-ci est tenu de se demander si les critères appliqués par le préparateur sont valables au regard des circonstances de la mission.

Le chapitre 4, « Prise en considération du processus suivi par l’entité pour identifier les sujets à présenter », porte sur le processus que pourrait suivre un préparateur pour identifier les sujets à présenter. Il fournit également des indications sur la prise en considération, par le professionnel en exercice, de ce processus pour déterminer si les critères appliqués par le préparateur sont valables au regard des circonstances.

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