Passer au contenu principal

À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

au

Le 16 avril 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 7 avril 2021

Le CNC a entre autres discuté du suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, 11 et 12, et de la réforme des taux interbancaires. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives.

Le 8 avril 2021

Ressource, Indications

La COVID-19 et son incidence potentielle sur l’autosuffisance financière des entreprises publiques

Vous avez besoin d’aide pour évaluer l’autosuffisance financière ou la viabilité d’une entreprise publique durant la pandémie de COVID-19? Reportez-vous aux nouvelles indications pratiques du CCSP sur le sujet.

Le 7 avril 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Le 7 avril 2021

Le CNAC a discuté de l’évaluation de sa performance au regard de son plan annuel 2020-2021 et de son plan stratégique 2016-2021 et a discuté de questions relatives à l’exposé-sondage qu’il se propose de publier sur les modifications de concordance à apporter aux autres normes canadiennes par suite de l’approbation de la NCGQ 1. Il a également approuvé une proposition de projet visant le remplacement de la NOV-16, Compilation de prévisions ou de projections financières, par une Norme canadienne de services connexes.

Le 6 avril 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Les 23 et 24 mars 2021

Le Conseil a discuté, entre autres, des accords d’infonuagique, des apports, des régimes de retraite, du plan annuel 2021-2022 et du plan stratégique. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur les façons dont les parties prenantes peuvent fournir des commentaires sur ces initiatives. 

Le 31 mars 2021

Ressource, Webinaires

Webinaire – Présentation de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers »

Découvrez les principaux points de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers ». Visionnez l’enregistrement du webinaire en anglais ou suivez en direct le webinaire en français le 31 mars 2021. La date limite de réception des commentaires sur l’exposé-sondage est le 30 juin 2021.

Le 29 mars 2021

Ressource, Webinaires

Webinaire – Présentation de l’exposé-sondage du CCSP sur le Cadre conceptuel de l’information financière dans le secteur public

Visionnez l’enregistrement du webinaire en anglais ou en français pour connaître les principaux points de l’exposé-sondage du CCSP sur le Cadre conceptuel de l’information financière dans le secteur public.

Le 26 mars 2021

Nouvelles

Mise à jour du Manuel – Améliorations annuelles 2021

Le CNC a publié les améliorations annuelles 2021 des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif. Les modifications s'appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2022, et leur application anticipée est permise.

Le 26 mars 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 26 mars 2021

À sa dernière réunion, le CCSP a discuté, entre autres, du plan stratégique commençant en 2022 et du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 25 mars 2021

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Le 25 mars 2021

À sa dernière réunion, le CCSP s’est penché sur le projet concernant les avantages sociaux et l’approbation de l’exposé-sondage correspondant. Pour le détail, consultez le résumé des décisions

Le 18 mars 2021

Nouvelles

Nominations au CSNAC et au CNAC

Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercions les membres qui quittent le CSNAC et le CNAC. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.