À la une

Découvrez les principaux points de l’exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », en visionnant ce webinaire sur demande (en français ou en anglais). La date limite pour envoyer des commentaires sur l’exposé-sondage est le 25 novembre 2021.

À sa dernière réunion, le Comité a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC et de la présentation de l’information financière par les entreprises à capital fermé dans le contexte de la pandémie de COVID-19. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC souhaite avoir votre avis sur sa proposition d’accorder une mesure de simplification facultative pour la comptabilisation des modifications d’instruments d’emprunt et une exception à certaines dispositions du chapitre 3856, « Instruments financiers », en matière de comptabilité de couverture.

La modification concerne les entreprises à capital fermé et les OSBL qui appliquent les normes de la Partie II et de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Elle vise à alléger le fardeau de présentation de l’information financière qui découle de la réforme des taux d’intérêt de référence à l’échelle du marché. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 17 octobre 2021.

Le CNAC a discuté de questions liées aux projets de l’IAASB sur les audits de groupe et le rapport de l’auditeur. Il a aussi reçu un compte rendu à propos de son projet sur les informations financières prospectives. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CSNC s’est réuni les 11 et 12 février 2021 pour recevoir un compte rendu des activités du CNC et du CCSP. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

L’IPSASB a publié un document de consultation sur son programme de travail, alors que celui-ci est à mi-parcours. Le CCSP encourage les parties prenantes à faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB d’ici le 30 novembre 2021.

Si vous souhaitez que le CCSP tienne compte de vos commentaires dans sa lettre de réponse, veuillez les lui transmettre d’ici le 16 novembre 2021.

L’IPSASB a publié un exposé-sondage sur les améliorations des normes IPSAS en 2021. Le CCSP encourage les parties prenantes à faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB d’ici le 30 septembre 2021.

L’IPSASB a publié quatre nouveaux exposés-sondages sur l’évaluation des actifs et des passifs dans le secteur public. Le CCSP encourage les parties prenantes à faire parvenir leurs commentaires à l’IPSASB d’ici le 25 octobre 2021.

Si vous souhaitez que le CCSP tienne compte de vos commentaires dans sa lettre de réponse, veuillez les lui transmettre d’ici le 11 octobre 2021.

Le CNC a notamment discuté des regroupements d’entreprises sous contrôle commun, des apports, de la consultation sur le programme de travail du FASB, des contrats d’assurance, de la réforme des taux interbancaires, de l’information financière pour les OSBL, des activités à tarifs réglementés, de la durabilité et de la consultation sur le programme de travail du FASB. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB sur les éléments probants et à la fraude. Il a aussi examiné un projet de document de travail canadien sur les audits d’entités peu complexes.