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Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client. Le projet a pour objectif de simplifier le traitement comptable des accords d’infonuagique, tout en faisant en sorte que les entités puissent fournir des informations pertinentes aux utilisateurs.

Prononcez-vous en participant aux tables rondes virtuelles qui auront lieu en anglais, le 1^er juin, et en français, le 7 juin, et en nous transmettant vos commentaires d’ici le 20 juin 2022.

Le CNC a notamment discuté des regroupements entre apparentés, des accords d’infonuagique, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, de son plan annuel et de l’information sur la durabilité. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

Le CNAC a approuvé les modifications de concordance relatives à la gestion de la qualité ainsi que la NCA 600, Audits d’états financiers de groupe (y compris l’utilisation des travaux des auditeurs des composantes) — Considérations particulières, et les modifications de concordance s’y rapportant. Il a aussi fait part aux membres canadiens de l’IAASB de ses commentaires sur divers sujets (éléments probants, fraude, continuité de l’exploitation, entités cotées et entités d’intérêt public).

Le CNAC a approuvé son plan annuel 2022-2023 et son évaluation de la performance 2021-2022. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le plan annuel établit les activités du CNAC et les étapes clés de ses projets pour 2022-2023. Consultez-le pour en savoir plus sur la façon dont nous poursuivrons notre engagement à l’égard de l’intérêt public et de nos parties prenantes.

Le CSNAC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres sortants. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres qui quittent le CSNC, le CNC et le CCSP. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Donnez votre point de vue sur le projet de note d’orientation concernant la comptabilité applicable aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif. Adoptant une approche pragmatique, les propositions prévoient des choix de méthode comptable qui tiennent compte des diverses préoccupations exprimées par les parties prenantes concernant le traitement comptable des accords d’infonuagique. De plus, elles clarifient l’application de certains chapitres existants. Faites parvenir vos commentaires d’ici le 20 juin 2022.

Le CNC a entre autres discuté de passifs non courants assortis de clauses restrictives, de regroupements entre apparentés, d’accords d’infonuagique, de régimes de retraite et de l’examen indépendant de la normalisation. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus, notamment sur la possibilité de vous prononcer sur ces initiatives.

En ce début de période de pointe pour nos parties prenantes, nous souhaitons souligner l’importance des consultations menées par le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada (CEIN). Pour savoir comment contribuer à l’avenir de la normalisation au pays, lisez la déclaration commune des présidents des conseils de normalisation.

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé, d’un OSBL ou d’un régime de retraite? Regardez ce webinaire pour en apprendre plus sur les modifications visant les parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada, notamment en ce qui concerne le traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, les opérations de regroupement d’OSBL et les régimes de retraite.