Listes de nouvelles

Le CNC suit de près la revue globale 2019 de la norme IFRS pour les PME par l’IASB. Dans le cadre de cette revue, l’IASB prépare un appel à informations qui devrait être publié au premier trimestre de 2020.

Le CSNAC a discuté en conférence téléphonique des activités du CNAC et de sujets connexes. Il a aussi reçu un compte rendu à propos du Comité permanent sur l’indépendance. Pour en savoir plus, consultez le document complet.

Que pensez-vous de la présentation de certaines mesures non conformes aux PCGR dans les états financiers? L’IASB a publié un exposé-sondage en lien avec son projet sur les états financiers de base. Vous avez jusqu’au 30 juin 2020 pour vous prononcer sur le sujet. Le CNC publiera un exposé-sondage correspondant ainsi que la version française de l’exposé-sondage de l’IASB en janvier 2020.

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Les délibérations et décisions du CCSP ont porté, lors de sa dernière réunion, sur divers sujets, dont la stratégie internationale, le cadre conceptuel et le modèle d’information, les modifications de portée limitée relatives aux instruments financiers et les améliorations annuelles. Consultez le résumé des décisions pour en savoir plus.

Pour son congrès 2020, l’Association canadienne des professeurs de comptabilité (ACPC) a choisi comme thème « Une aventure risquée : comptabiliser en temps d’incertitude ». Puisque les recherches concernant la gestion, l’évaluation et la présentation des risques peuvent être utiles aux conseils canadiens de normalisation aux fins de la prise de décisions fondée sur des données probantes, nous vous encourageons à transmettre vos communications d’ici le 17 janvier 2020.

Le Conseil a notamment discuté des normes IFRS®, des contrats d’assurance, des regroupements entre apparentés et des regroupements d’OSBL.

Voyez de quoi il sera question à la prochaine réunion du CNAC. Parmi les sujets abordés : les procédures convenues, la gestion de la qualité, les audits d’entités peu complexes, les normes d’audit applicables au secteur public et les audits de groupe. Pour en savoir plus, consultez l’ordre du jour.

L’IASB mène un projet de recherche sur le goodwill et la dépréciation pour savoir comment améliorer à un coût raisonnable la communication d’informations sur les regroupements d’entreprises dans les états financiers. La prise de position préliminaire de l’IASB figurera dans un document de réflexion à paraître prochainement. Les parties prenantes canadiennes peuvent apporter leur contribution en commentant ce document, qui devrait être publié au premier trimestre de 2020. Consultez la page du CNC sur le projet pour connaître les derniers développements!

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les avantages sociaux futurs, les travaux de recherche du CNC sur les OSBL et bien d’autres.