Listes de nouvelles

Le CCSP a discuté, entre autres, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, du cadre conceptuel et du modèle d’information, des avantages sociaux et de la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements entre apparentés, des opérations entre apparentés, des produits, des contrats d’assurance, des cryptoactifs et de la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires participant à l’établissement des états financiers et les auditeurs. Vous avez jusqu’au 19 septembre 2022 pour transmettre vos commentaires sur cet exposé-sondage, publié conjointement par le CNAC et le Conseil des normes actuarielles du Canada.

À sa réunion de mai 2022, le Groupe a notamment discuté des sujets suivants : document de consultation de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) sur l’information relative à la durabilité; questions à prendre en considération, par rapport aux enjeux relatifs aux changements climatiques, en vertu des PCGR du secteur public et des énoncés de pratiques recommandées (PR); normes d’application générale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNAC a discuté d’une lettre reçue à propos de la date d’entrée en vigueur de la NCGQ 1 et approuvé un exposé-sondage sur la révision de la prise de position conjointe concernant la communication entre les actuaires et les auditeurs. Il a aussi discuté de la nouvelle norme canadienne sur les IFP et des travaux de l’IAASB (éléments probants, fraude, continuité de l’exploitation, information sur la durabilité). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.

Dans la foulée de l’accélération des progrès en matière d’information sur la durabilité, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont approuvé la formation du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID). Lisez le communiqué de presse pour en savoir plus sur les implications de cette annonce pour le Canada.

Au cours de la dernière année, divers bouleversements à l’échelle mondiale ont eu une incidence sur la normalisation au Canada. Tant le CSNAC que le CNAC se sont efforcés de demeurer agiles et efficients pour s’adapter à l’évolution du contexte. Pour prendre connaissance des réalisations du CSNAC, y compris des activités de surveillance du CNAC, consultez le rapport annuel 2020-2021.

Le CNC a discuté, entre autres, des décisions provisoires de l’IFRS Interpretations Committee concernant le programme de travail, des apports, des produits et des contrats d’assurance. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.