Listes de nouvelles

Le Comité a discuté, entre autres, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Au cours du dernier exercice, le CSNAC a fait preuve de flexibilité à l’égard des nouveaux défis dans le domaine de la normalisation. Pour prendre connaissance des réalisations du CSNAC, y compris les activités de surveillance du CNAC, consultez le rapport annuel 2022-2023.

Le CNC a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des régimes de retraite, de son rapport de performance et de son rapport annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

À sa réunion du 3 mai 2023, le Comité a discuté de questions d’application concernant les indications sur les produits, des frais ou paiements initiaux non remboursables, des regroupements entre apparentés et de la réforme fiscale internationale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 7 juillet 2023.

Le CNAC a discuté des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 500, Éléments probants, approuvé un exposé-sondage sur la continuité de l’exploitation et examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la Partie  10 [en  projet], Audits d’états financiers de groupe, du projet de norme ISA pour les EPC. Il a aussi reçu un compte rendu des résultats de son sondage et examiné une version préliminaire de sa lettre de réponse au document de consultation sur la stratégie et le programme de travail de l’IAASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

La taille et la complexité des entreprises à capital fermé, des organismes sans but lucratif et des régimes de retraite au Canada varient. Est-ce que le fait de rendre les normes comptables existantes modulables permettrait de mieux répondre aux besoins des préparateurs et des utilisateurs des états financiers de ces types d’entités? Visionnez l’enregistrement de ce webinaire pour découvrir en quoi consiste la modulation des normes et pour obtenir un compte rendu général des autres projets nationaux.

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.

Le CSNAC s’est réuni le 3 avril 2023 pour faire le point sur les activit&eacuacte;s du CNAC et traiter de questions connexes. Pour le détail, consultez le procès-verbal.

Le plan annuel du CNC décrit les principales activités et les étapes clés des projets pour 2023-2024 ainsi que les progrès réalisés vers l’atteinte des objectifs du plan stratégique quinquennal, notamment en ce qui concerne l’accroissement de la pertinence des normes comptables pour chaque catégorie d’entités publiantes au Canada.