Extraits des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) pertinentes
Chapitre 3031, « Stocks », paragraphes 3031.08, 3031.10 et 3031.27 à .32.
Selon le chapitre 3031, les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation. La valeur nette de réalisation désigne le montant net qu’une entité prévoit de réaliser sur la vente de stocks dans le cours normal de l’activité.
Le coût des stocks peut ne pas être recouvrable si, par exemple, certains stocks deviennent désavantageux en raison des préférences des clients pour des produits durables ou si les stocks génèrent de fortes émissions de gaz à effet de serre. Ces questions liées aux changements climatiques peuvent, comme il est expliqué dans la ressource didactique publiée par l’IFRS Foundation, rendre les stocks obsolètes, causer une baisse des prix de vente ou faire augmenter le coût des intrants. Selon le chapitre 3031, si la valeur comptable des stocks n’est pas entièrement recouvrable, l’entité est tenue de déprécier les stocks pour les ramener à leur valeur nette de réalisation. Un test de dépréciation des stocks est effectué lors de chaque période suivante.