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CNC

Réunions et événements

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Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 21 septembre 2022

Lors de sa réunion du 21 septembre 2022, le Groupe a discuté de sujets d’actualité tels que l’incidence de la hausse des taux d’intérêt et d’inflation sur l’information financière, les répercussions sur l’information financière des règles du Pilier Deux de l’OCDE, ainsi que le traitement comptable des virements électroniques de fonds en règlement d’un actif financier. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 4 octobre 2022

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 22 septembre 2022

Lors de sa réunion du 22 septembre 2022, le CCECF a discuté, entre autres, du traitement comptable des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et des modifications apportées récemment aux référentiels comptables ailleurs dans le monde. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 14 et 15 septembre 2022

Le CNC a notamment discuté des apports, des accords d’infonuagique, des regroupements entre apparentés, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers et des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 26 juillet 2022

Le Comité a notamment discuté des apports et des accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 20 et 21 juillet 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des accords d’infonuagique, des régimes de retraite et de l’information sur la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 6 juillet 2022

À sa réunion du 6 juillet 2022, le CCECF a discuté des commentaires reçus des parties prenantes concernant l’exposé-sondage du CNC sur les accords d’infonuagique. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 22 et 23 juin 2022

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements entre apparentés, des opérations entre apparentés, des produits, des contrats d’assurance, des cryptoactifs et de la durabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 19 mai 2022

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Webinaire – Présentation de l’ISSB et de ses exposés-sondages, et répercussions pour le Canada

Sur demande

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.

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