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CNC

Réunions et événements

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Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 7 février 2024

À sa réunion du 7 février 2024, le Comité a discuté, entre autres, des produits tirés de frais ou de paiements initiaux non remboursables, des fondements conceptuels des états financiers et des possibilités et risques liés aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 27 février 2024

Le CSNC s’est réuni le 27 février 2024 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Résumé des décisions du CNC – Le 13 février 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des regroupements d’entreprises, de l’information relative aux flux de trésorerie, de son cadre pour les indications et des recommandations du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Résumé des décisions du CNC – Le 23 janvier 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, de la modulation des normes, ainsi que de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 14 décembre 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 13 décembre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des régimes de retraite et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 12 décembre 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 21 et 22 novembre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des apports et des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Procès-verbal de la réunion du CSNC – Le 14 novembre 2023

Le CSNC s’est réuni le 14 novembre 2023 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 8 novembre 2023

À sa réunion du 8 novembre 2023, le Comité a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et de la comptabilisation des actifs incorporels acquis, de la modulabilité des normes et des projets potentiels du plan annuel 2024-2025 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu. 

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