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CNC

Réunions et événements

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Résumé des décisions du CNC – Les 20 et 21 septembre 2023

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 19 septembre 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Tables rondes en personne – Exposé-sondage du CNC : Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Le 6 juin 2023 à Vancouver (en anglais) : de 10 h à 12 h (heure du Pacifique)
Le 9 juin 2023 à Québec (en français) : de 10 h à 12 h (heure de l’Est)
Le 14 septembre 2023 à Halifax (en anglais) : de 10 h à 12 h (heure de l’Atlantique)

Le CNC vous invite à participer à une table ronde en personne sur son exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Ne ratez pas cette occasion d’exprimer vos commentaires directement à notre équipe. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place à Vancouver, à Québec, ou à Halifax.

Le point de vue des utilisateurs : discussion sur l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients

De 9 h 30 à 11 h (HE)

Le 6 septembre 2023, participez à une discussion entre utilisateurs d’états financiers sur l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Ne ratez pas cette occasion d’exprimer votre point de vue directement à notre équipe pour l’aider à préparer sa réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Le point de vue des préparateurs : discussion sur l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients

De 9 h 30 à 11 h (HE)

Le 11 septembre 2023, participez à une discussion entre préparateurs d’états financiers sur l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Ne ratez pas cette occasion d’exprimer votre point de vue directement à notre équipe pour l’aider à préparer sa réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Table ronde virtuelle sur l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients

Le 8 septembre 2023, de 9 h 30 à 11 h (HE)

Le CNC vous invite à participer à une table ronde virtuelle sur l’appel à informations de l’IASB concernant le suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Exprimez vos commentaires directement à notre équipe pour l’aider à préparer sa réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant aux rencontres qui auront lieu le 8 septembre 2023.

Table ronde virtuelle – Appel à informations de l’IASB, Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 relatives à la dépréciation

Le 27 juillet 2023 (en anglais), de 14 h 30 à 16 h (HE)

Le CNC vous invite à participer à une table ronde virtuelle sur l’appel à informations de l’IASB intitulé Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 Instruments financiers relatives à la dépréciation. Ne ratez pas cette occasion d’exprimer vos commentaires directement à notre équipe pour l’aider à préparer sa réponse à l’IASB. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 26 juillet 2023

À sa réunion du 26 juillet 2023, le Comité a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des frais ou paiements initiaux non remboursables et de la possibilité de rendre les normes modulables. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 25 juillet 2023

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 19 juillet 2023

Le CNC a notamment discuté de l’information sur la durabilité, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients et des progrès réalisés concernant son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.


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