Listes de nouvelles

Comment les normes IFRS^® de comptabilité nouvelles ou modifiées sont-elles intégrées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité? Découvrez-le dans ce résumé des activités de procédure officielle du CNC en ce qui concerne l’entérinement des modifications apportées à la Partie I du Manuel en 2022.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable des prêts de cryptoactifs, du traitement comptable des dépenses de prospection et d’évaluation financées (avant l’acquisition d’intérêts miniers) et du traitement comptable de la génération de crédits carbone qui seront vendus. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté de durabilité, des répercussions nationales de la réforme fiscale internationale, des regroupements entre apparentés et des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus sur les propositions faites par le CNC dans son exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes et leur incidence éventuelle sur l’information financière des OSBL. Il est aussi question des différents moyens de donner votre avis tout au long de la période de commentaires.

Le Comité a discuté, entre autres, des produits, de la présentation des entités contrôlées et apparentées, ainsi que des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des régimes de retraite, de son rapport de performance et de son rapport annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

À sa réunion du 3 mai 2023, le Comité a discuté de questions d’application concernant les indications sur les produits, des frais ou paiements initiaux non remboursables, des regroupements entre apparentés et de la réforme fiscale internationale. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 7 juillet 2023.

La taille et la complexité des entreprises à capital fermé, des organismes sans but lucratif et des régimes de retraite au Canada varient. Est-ce que le fait de rendre les normes comptables existantes modulables permettrait de mieux répondre aux besoins des préparateurs et des utilisateurs des états financiers de ces types d’entités? Visionnez l’enregistrement de ce webinaire pour découvrir en quoi consiste la modulation des normes et pour obtenir un compte rendu général des autres projets nationaux.

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.